[R] [F] ,Président, [Adresse 3] [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. Christian LAPLANE Juges : Mme Dominique LAMAILIERE M.

[Z] [T] ,Président, [Adresse 2] [Localité 6] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. Christian LAPLANE Juges : Mme Dominique LAMAILIERE M.

Greffier lors des débats: Thomas GOURGOUILLAT Signé par Alain FAUVEAU, Président, et par Thomas GOURGOUILLAT, greffier.

MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président de la 1ère Chambre, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, juges, assistés de Me Xavier BERNARD Greffier ; après débats

DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 04/04/2025 par Monsieur Yves TRONCHE Président, Monsieur Patrice PETITJEAN, Madame Célia BERTIN, Juges, assistés de Monsieur Antoine FONTAN, commis-greffier ; après débats

Vu I'article 381 du code de procédure civile, le Tribunal constate le défaut de diligence et prononce la radiation de I'affaire.

Vu I'article 381 du code de procédure civile, le Tribunal constate le défaut de diligence de la SAs LES DESSOUS DE GRAZ et prononce la radiation de I'affaire.

Vu I'article 381 du code de procédure civile, le Tribunal constate le défaut de diligence des parties et prononce la radiation de I'affaire.

Vu I'article 381 du code de procédure civile, le Tribunal constate le défaut de diligence et prononce la radiation de I'affaire.

Le tribunal a enjoint la SAS de déposer ses conclusions et pièces avant le 26/05/2025. Les dépens (13,05 €) ont été mis à la charge de la partie demanderesse.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 avril 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS

COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13 JANVIER 2025 N°RG : 2024003799 N° de PC : 2024-2 Affaire concernée : SCOP EMERGENCE 3B Nature : Plan de Redressement JUGES PRESENTS LORS DES DEBATS

Vu I'article 381 du code de procédure civile, le Tribunal constate le défaut de diligence des parties et prononce la radiation de I'affaire.

[X] [I] a été immatriculé comme entrepreneur individuel le 3 janvier 2024 et a débuté son activité le 8 décembre 2023. M.

1] SIREN : 919 744 235 Représentant (s) : ME FLORINE DATESSEN Défendeur (s) GRIMAL MER (SAS) [Adresse 2] SIREN : 829 580 547 Représentant(s) : MAITRE Arnaud JULIEN Composition du Tribunal lors du débat

POISSONNIER/PDT Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Thierry PICHON Juges : Isabelle FERRANDO Jean-Pierre SOUCHON Greffier lors des débats : Arnaud GASQUE

[Adresse 3] [Localité 2] non comparant Débats à l'audience publique du 5 mai 2026, devant M.

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/04/2026 devant Monsieur Philippe FREY, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Lionel FABRE, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES