LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 20 > 40
Décisions mentionnant Article 20 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Proroger d’un an l’expérimentation relative au régime juridique des clubs de jeux à Paris, ainsi que les modes de prélèvement fiscal qui y sont adossés
proposition de loi visant à modifier et rééquilibrer la répartition des compétences en matière de circulation et de stationnement entre la mairie de Paris et le préfet de police
Revue de presse - 20/12/2021
En 2021, le charbon bat un record historique, Le Figaro, 18/12/2021 À l'heure de la décarbonation, jamais le monde n'a produit autant d'électricité à partir de houille ou de lignite. La tendance va se poursuivre. Le déclin de la ressource énergétique la plus pénalisante pour le climat se fait attendre. En 2021, la production d'électricité à base de charbon aura rebondi de 9 % pour atteindre le record de 10 350 TWh, indique l'Agence internationale de l'énergie (AIE)... lire Electricité : ...
Appel à communications - "Le genre de l'intégration européenne", Paris 19-20 novembre 2015
Appel à communications : Le genre de l’intégration européenne Call for papers: Gender and European Integration Paris, les 19-20 Novembre 2015 Paris, 19-20 November 2015 Version française À l’occasion du premier congrès de l’institut du genre à Lyon le 3 septembre 2014, l’axe « Genre » du LabEx Écrire une histoire nouvelle de l’Europe a organisé un atelier consacré à la construction européenne. Un double constat s’est alors imposé : la rareté des travaux sur le sujet et l’intérêt d’envisage...
Pouvoirs de police à Paris
Les arrêts du 20 decembre 1974 relatifs aux Essais nucléaires français et les relations de la France avec la Cour internationale de justice
Thierry Hubert. Les arrêts du 20 decembre 1974 relatifs aux Essais nucléaires français et les relations de la France avec la Cour internationale de justice. In: Annuaire français de droit international, volume 20, 1974. pp. 286-298.