CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 308 résultats pour « Trimolet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2303121_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les observations de Me Coutaz, représentant M. B. 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303216_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, président, MM. Morel et Doulat, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306864_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M. Villard, - et les observations de Mme C. 1.

Source officielle
TA

Juge unique 2

DTA_2304776_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405560_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Palmer, greffier, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de M. A, représentant les occupants.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207511_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme F et M. C, premiers conseillers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404708_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503303_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002301_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 29 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107750_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. Ban, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407310_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501098_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2400662_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401850_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505857_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Ribeaud, greffier, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations M. B et de Me Huard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508050_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504126_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302875_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401142_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2407905_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 6 sur 116

← PrécédentSuivant →