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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P10 Aud. civile prox 1
69859ddacdc6046d47289086
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Philippe CORNET Le ................................................... à Me ............................................... Le ...................................................
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
67d08fdcc33be7966c9a5b55
13 janvier 2025
13 janvier 2025
à Me Philippe CORNET................. Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
69859dc2cdc6046d47288eae
5 janvier 2026
5 janvier 2026
à Me ..Philippe CORNET............. Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e120eb5d421e6c599219
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 10 Avril 2025 à Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
66fe354291b69e88a370fb67
2 octobre 2024
2 octobre 2024
N° Portalis DBVB-V-B7H-BLM5I Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3] C/ [E] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453dbfa4c7b1df1a8837
24 juillet 2024
24 juillet 2024
sis [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice la Société CITYA PARADIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453fbfa4c7b1df1a8895
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Adresse 2] représenté par son administrateur provisoire Maître [S] [J] de la SCP AJILINK, dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleAdjudications
65d64c9787daf743d9a5409c
31 janvier 2024
31 janvier 2024
CORNET substitué par Me LE CONTE DES FLORIS sollicite la vente aux enchères publiques des biens et droits immobiliers consistant en : une cave au sous-sol (lot n°1), un placard au rez-de-chaussée (lot
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14501bfa4c7b1df1a83bc
24 juillet 2024
24 juillet 2024
pris en la personne de son syndic en exercice la SAS COULANGE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 1] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14503bfa4c7b1df1a844a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[K], dont le siège social est sis [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro du 28/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453ebfa4c7b1df1a885e
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet GESPAC IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
66352a50e4b5292aaa662a5a
2 mai 2024
2 mai 2024
de son représentant légal (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-13206-2023-00406 du 07/12/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Maître Philippe
Source officielleChambre 1-2
64a7af2e3bcaf505db6962aa
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Christophe BARNIER Décision déférée à la Cour
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14502bfa4c7b1df1a83d8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
de son représentant légal (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-13206-2023-05315 du 24/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Maître Philippe
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e11beb5d421e6c599188
10 avril 2025
10 avril 2025
CORNET Le ...................................................
Source officielleChambre de la famille
69f43539cdc6046d472cd12a
30 avril 2026
30 avril 2026
affaires familiales de [Localité 1] du 26 juin 2025 DEMANDERESSE A L'INCIDENT : Madame [N] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
696556c4cdc6046d4710afdc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N°2026/6 AFFAIRE : N° RG 25/00264 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E32D3 Copie exécutoire à : Maître Philippe CORNET Le :
Source officielle5ème Chambre
69f3c43ccdc6046d4723d339
2 avril 2026
2 avril 2026
LE PALAIS SIMON, pris en son syndic CITYA ESTUBLIER c/ Monsieur [Y] [P] Madame [I], [Q], [H] [B] Copies délivrées le : à Me Philippe CORNET Monsieur [Y] [P] Madame [I], [Q], [H]
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67fea6987a459da3dcdeb345
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DU : 03 Mars 2025 prorogé au 7 avril 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 06 Janvier 2025 GROSSE : Le 07/04/25 à Me CORNET
Source officielleAdjudications
68e9500b3ea43407b91053b0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
le siège social est [Adresse 3] à [Adresse 20] [Localité 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe
Source officiellePage 2 sur 27