VERNEY COGNET Engrenages et l a condamné, ès-qualités, à payer à la S.A.

CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE Madame [C] [R] représentée par Me Philippe CORNET

CORNET de la SELARL MASCARON AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEURS Monsieur [I] [A] né le 28 septembre 1968 à MARSEILLE, de nationalité française, demeurant et domicilié

Philippe ALLARD, président, et par M.

Pôle de Proximité ORDONNANCE RECTIFICATIVE ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier GROSSE : Le 03 octobre 2024 à Me CORNET

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 28 mars 2024 à Me CORNET

Pôle de Proximité ORDONNANCE RECTIFICATIVE ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier GROSSE : Le 03 octobre 2024 à Me CORNET

EXPEDITION : Le 23/09/24 à Me CORNET Le 23/09/24 à Mr Mme [O] Le ........................................................... à Me ......................................................

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 Avril 2025 DOSSIER N° RG 24/08898 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZVL4 Minute n° 25/ 142 DEMANDEUR Société CORNET LUCAS, SPP, dont

à Me .....Philippe CORNET.......................................................... à Me ......................................................

rue Borde - 13417 MARSEILLE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, - hypothèque légale publiée le 14 mai 2024, Volume 2024 V n°4324, Ayant Me Philippe

CORNET substitué par Me Guillaume LE CONTE DES FLORIS sollicite la vente aux enchères publiques des biens et droits immobiliers consistant en : un appartement de type F4 au 2ème étage devant gauche dans

'; que la société BCA Expertise ignorait ces échanges entre la société Ets Cornet et son sous-traitant'; qu'en ne tenant pas l'expert informé de cette situation, la société Ets Cornet a délibérément effectué

PERE ET FILS JUGEMENT réputé contradictoire du 01 AVRIL 2026 Grosse exécutoire : Me Philippe CORNET Copie : S.C.I.

N° RG 24/03121 - N° Portalis DBW3-W-B7I-465T PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [Z] [T] né le 29 Février 1956 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Corlet, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

X..., Le Saout, Le Goff, Jean-Yves Y..., Treguer, Mer, Calvarin, Le Roy, Le Borgne, Cornec, Philippe, Marchadour, Bernard, L'Hours, Riou, Barre, Ollivier, Pichavant, Le Meur, Durand, Andro, Leilde, Larnicol

JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 10 Avril 2025 à Me Philippe