CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

SARL JK OBJECTIF FORME [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE APPELANTE SCI LYD [Adresse 2] [Localité 1] INTIMEE Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897eb6d821fc8a3c65586

Appel

9 octobre 2025

Représentant : Me Florent MEREAU, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SAS INGRAM MICRO [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Aymeric DRUESNE, avocat au barreau de LILLE Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ec6d821fc8a3c6559a

Appel

9 octobre 2025

Représentant : Me Marie hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai, Nous Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

68f86832d7e432441d85bf4c

Appel

16 octobre 2025

Localité 4] Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai ; Nous Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

65b20c1cc4cf860008dff443

Appel

18 janvier 2024

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Stéphanie Barbot, présidente et Marlène Tocco, greffier, auquel la minute a

Source officielle

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94ccf

Appel

17 mai 2021

Les dépens sont mis à la charge de la société Bambout Vert Restaurant. Le jugement est infirmé sur ces points.

Source officielle

2ème CHAMBRE CIVILE

OUPE ARGO S.A.R.L. ACPI S.A.R.L. ARGO GESTION S.A.S. AGAPEc/S.A

62ecb2c32a8cf5e2e9b21d39

Appel

4 août 2022

BARDOT & ASSOCIES DEVELOPPEMENT S.A.S.U.

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a16f5b6604a26aae87fd

Appel

10 juillet 2025

la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI INTIME Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6e1e47c7caf29d4c4f4d

Appel

3 avril 2025

1] Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI APPELANTE SAS BIC CONTE prise en la personne de son président [Adresse 4] [Localité 2] INTIMEE Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

660f94f0a40f8b0008cb7363

Appel

4 avril 2024

BTSG prise en la personne de Maître [H] [W], en qualité de liquidateur judiciaire de la société LE SUCRE SALE [Adresse 4] [Localité 7] Monsieur LE PROCUREUR GENERAL INTIMES Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

68cce97741cce69a12ae3cd8

Appel

18 septembre 2025

INTERVENANTS Monsieur [S] [K] SELARL MERCIER « CPJ » Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai du 18 septembre 2025 Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ec6d821fc8a3c65598

Appel

9 octobre 2025

Localité 2] Représentant : Me Franck REGNAULT, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai, Nous Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d764a4e15bf2fe4fa86

Appel

2 octobre 2025

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 02 octobre 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Stéphanie Barbot, présidente, et Marlène Tocco, greffier

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897eb6d821fc8a3c65582

Appel

9 octobre 2025

Représentant : Me Eric TIRY, avocat au barreau de VALENCIENNES SELAS MJS PARTNERS en qualité de « mandataire judiciaire », domiciliée [Adresse 6] [Localité 4] INTIMEES Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

Chambre Commerciale

6162c1cf34defd4c4b3b4640

Appel

29 mars 2012

Le 5 décembre 2011, la société Richard Barbett International forme un contredit de compétence à l'encontre de cette décision.

Source officielle

1ere Chambre Section 2

636ca6746c7633dcd15b3cdd

Appel

6 septembre 2022

Aux termes d'un premier testament en date du 3 novembre 2004, elle a institué pour légataire universelle Mme [L] [T], et en cas de prédécès, la Fondation Brigitte Bardot.

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

6690c7450d808eb34e45553a

Appel

11 juillet 2024

WEBDEALAUTO.COM, désignée à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce en date du 27 mars 2023 INTERVENANT VOLONTAIRE, représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

6690c7450d808eb34e45553e

Appel

11 juillet 2024

son Chief Executive Officer, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

67820ab8d30fbdc4c17b9d2d

Appel

9 janvier 2025

été signifiées le 21 mai 2024 (à personne morale) [Adresse 1] [Localité 4] Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai, Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

680b1a6c2364a383b77475ec

Appel

24 avril 2025

au barreau de LILLE INTIMEE EURL CAT CONSTRUCTION prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 2] assistée de Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

Page 2 sur 46

← Précédent Suivant →