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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
6684eb30a0de54ff609f8226
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Localité 15] Représentant : Me Sabine LAMIRAND de la SELARL LPALEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.455 et Me Sandrine MARTIN SOL de la SELARL MARTIN SOL, Plaidant, avocat
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a58c38f76f78303317
8 janvier 2025
8 janvier 2025
débattue le 08 janvier 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire, en présence de Mme Sandrine
Source officielleDeuxième chambre
69acf019cdc6046d47e6cac2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
2]) ayant comme correspondant Me Sandrine MARTIN ([Localité 3] 3) 2/ MMA IARD [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marianne SCHEUBER ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me [X] [J] ([Localité
Source officielleChambre commerciale
6712cb540883c6606fa8b583
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RCS de VERSAILLES sous le n° 121 417 457, dont le siège social est sis [Adresse 2] non représentée - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine
Source officielle3ème Ch.section B
6712a962f81231daf1b9206a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
aux avocats le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [J] [X] née le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 8] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandrine
Source officielleChambre commerciale
6712cb530883c6606fa8b57d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RCS de MULHOUSE sous le n° 837 830 876, dont le siège social est sis [Adresse 2] non représentée - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine
Source officielle5ème Chambre
6a225aa7cdc6046d4737d7cc
4 juin 2026
4 juin 2026
civilement responsable, décédée en 2023 (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2025/29224 du 03/02/2026 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Représenté par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b9
29 janvier 2013
29 janvier 2013
née le 29 Janvier 1985 à CASABLANCA (20150) ... 35000 RENNES Rep/ assistant : la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Sandrine MARTIN, Plaidant (avocat
Source officielleChambre commerciale
673fac1ecf657bf834ec9b28
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RCS de BELFORT sous le n° 825 142 110, dont le siège social est sis [Adresse 1] non représentée - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine
Source officielleChambre commerciale
673fac1ecf657bf834ec9b58
8 octobre 2024
8 octobre 2024
], né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] non représenté - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine
Source officielleChambre commerciale
673fac1dcf657bf834ec9ae8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
sous le n° 794 575 977, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 6] non représentée - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine
Source officielleChambre Sociale-Section 3
680b1a602364a383b774754a
22 avril 2025
22 avril 2025
Adresse 1] [Localité 3] représenté par l'association [8], prise en la personne de Mme [P] [R], salariée de l'association munie d'un pouvoir spécial Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Mme Sandrine
Source officielle3ème Ch.section A
65b40957753f879640d64255
9 janvier 2024
9 janvier 2024
copie dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Madame [M] [J], [C] [G] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1996 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandrine
Source officielleChambre commerciale
673fac1ecf657bf834ec9b67
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représenté Madame [F] [P] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] non représentée - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine
Source officielleChambre commerciale
673fac1dcf657bf834ec9ac4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RCS de MULHOUSE sous le n° 819 988 627, dont le siège social est sis [Adresse 1] non représentée - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine
Source officielleChambre commerciale
673fac1dcf657bf834ec9ad5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RCS de MULHOUSE sous le n° 821 441 524, dont le siège social est sis [Adresse 1] non représentée - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine
Source officielleChambre commerciale
673fac1ecf657bf834ec9b64
8 octobre 2024
8 octobre 2024
au RCS de MULHOUSE sous le n° 889 515 417, dont le siège social est sis [Adresse 2] non réprésentée - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine
Source officielle3ème Ch.section B
669640c2f5112d8edd056aea
12 juillet 2024
12 juillet 2024
le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [H] [C] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 15] (MAROC) demeurant [Adresse 5] [Adresse 10] [Localité 7] représenté par Me Sandrine
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
67102020e2125aac37757e66
4 octobre 2024
4 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE QUATRE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de Madame Sandrine
Source officielleChambre Sociale-Section 3
680b1a602364a383b7747546
22 avril 2025
22 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marion DESCAMPS, avocat au barreau de METZ substitué par Me COLLEONI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [10] ayant pour mandataire de gestion la
Source officiellePage 1 sur 51