général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN, lors des débats Amandine CAZALAS-LACASSIN, lors du prononcé DEMANDERESSE S.A.S.U. [3], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Florent

droite) du 05/05/2018 - consolidation le 30/09/2020 - taux IPP 9 % sans TSP partie demanderesse Société [5] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Olivier POUEY substitué par Me Florent

DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 06 janvier 2026 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : S.A.S.U. [6], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me FLORENT

JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 08 JANVIER 2024 N° RG 20/02471 - N° Portalis DBZS-W-B7E-U5BU DEMANDERESSE : Société [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florent

Requête du : 07 Février 2023 JUGEMENT rendu le 01 Octobre 2025 DEMANDERESSE S.A.S.U. [6] RCS [Localité 12] [N° SIREN/SIRET 2], dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Florent

[Adresse 9] ([6]) [Adresse 13] [Localité 1] représentée par Me Florent LABRUGERE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Maïté BURNEL, avocat au barreau de LYON c/ DEFENDERESSE Organisme [16] [Adresse

MALADIE DU BAS-RHIN [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante en la personne de Mme [G] [D], munie d'un pouvoir INTIMEE : Société [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florent

INTIMEE S.A.R.L. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Florent

Références : 18/00731 **** APPELANTE : La Société [7] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Yasmina BELKORCHIA de la SELARL R&K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Florent

ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 APPELANTE : S.A.S. [4] (ENSEIGNE TEMPORIS) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Virginie GAY-JACQUET, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Florent

Maladie de la Saône et-Loire (CPAM) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 09/01/25 à : -CPAM (LRAR) C.C.C délivrées le 09/01/25 à : -Société [5](LRAR) -Me LABRUGERE

SIRET : 529 172 397 000 18 [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Florence

Localité 2] JUGEMENT N°24/03186 du 04 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 22/00439 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZV77 AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S [5] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Florent

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Florent

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Florent

LYNX SECURITE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Florent LABRUGERE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE

Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Société [6] venant aux droits de la société [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Florent

N° Minute : 26/01115 AFFAIRE [H] [Q] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [H] [Q] [Adresse 1] [Localité 2] Assisté par Me Florent

Portalis 352J-W-B7D-COXTN N° MINUTE : Requête du : 22 Mars 2018 JUGEMENT rendu le 08 Avril 2026 DEMANDERESSE Société [1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me FLORENT

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 2] représentée par Me Pierre-Luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE substitué par Me Florent