Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Milee, des sociétés [H]-Rousselet, Ajilink [F] Bonetto, BTSG² et [S] [K]

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations de Me Haas, avocat de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Bathilde Chevalier

Société SAS [3] N° RG 21/07509 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEIBD Sur appel d'un jugementORDONNANCE rendu le 26 Septembre 2018 (n° , 1 pages) par le TASS du VAL DE MARNE Nous, Laurence Le Quellec

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Insight, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [B], de la SCP Krivine et Viaud, avocat de Mme [H], après débats en l'audience

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme [S], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Atalian propreté, et l'avis de Mme Molina, avocat

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat de Mme [C], de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme [Y], après débats

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

] N° RG 22/06047 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF5MH Sur appel d'un jugementORDONNANCE rendu le 23 Mai 2022 (n° , 1 page) par le Pole social du TJ de [Localité 3] Nous, Laurence Le Quellec

N° RG 22/06104 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF5XD Sur appel d'un jugementORDONNANCE rendu le 19 Avril 2022 (n° , 1 page) par le Tribunal de Grande Instance de PARIS Nous, Laurence Le Quellec

EXPRO, JCP de [Localité 3] Nous, Laurence Le Quellec, présidente, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire les affaires inscrites au rôle ci-dessus visées conformément aux articles

N° RG 22/06655 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGCBZ Sur appel d'un jugementORDONNANCE rendu le 17 Mai 2022 (n° , 1 page) par le Pole social du TJ de [Localité 1] Nous, Laurence Le Quellec