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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2207889_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Hourlier, représentant M. A. 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404672_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005056_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202397_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2105865_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205435_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205713_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Aldeguer, représentant Mme B. 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203909_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Schürmann, représentant M. et Mme A E D. 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202684_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400287_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Coutaz, représentant M. B. 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2308231_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Cans, représentant Mme D. 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2402837_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Délibéré après l’audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304181_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme TRIOLET pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été informées de la date de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401064_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Palmer, greffier : - le rapport de Mme Triolet, - et les observations de Me Combes, assistant Mme A B, qui maintient sa demande.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101726_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, président, M. B et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2307151_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

à la charge de la commune de Trémolat une somme de 2 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007724900

Admin. suprême

19 février 1988

19 février 1988

complémentaire enregistrés les 3 septembre 1986 et 12 décembre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVERAINS ET PLAISANCIERS DU CINGLE DE TREMOLAT-CALES-MAUZAC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307132_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505536_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506662_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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