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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200808_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100349_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les observations de Me Briolin, pour le préfet de la Guyane. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100412_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient pas présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100272_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les observations de Me Briolin pour le préfet de la Guyane. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101231_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101253_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public ; - et les observations de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101332_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101376_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200019_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200031_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100656_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4b2
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire, mise en délibéré au 21 avril 2022 a été prorogée au 12 mai 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8752e
21 mars 2005
21 mars 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-LUEGER 21/ 03/ 2005 ARRÊT du : 21 MARS 2005 No : No RG : 03/ 03108 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd885a4
11 mai 2006
11 mai 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP-DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 11 MAI 2006 No : No RG : 05/02061 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885bf
14 septembre 2006
14 septembre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 14 SEPTEMBRE 2006 No : No RG : 05/02293 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a59
9 octobre 2006
9 octobre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-LUEGER 09/10/2006 ARRÊT du : 09 OCTOBRE 2006 No : No RG : 05/02992 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88adf
9 octobre 2006
9 octobre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-LUEGER 09/10/2006 ARRÊT du : 09 OCTOBRE 2006 No : No RG : 05/02992 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement
Source officielle1ère Chambre D
5fd9ad0737e417a18e86a176
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20850_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
B A, représenté par la SELARL Gérard Deplanque, demande à la cour administrative d'appel de Toulouse d'annuler l'arrêté du 15 mars 2022 du préfet du Tarn portant sur l'exécution de travaux d'office sur
Source officielleChambre Sociale
62cd0f11e91c8e9fcf0712f7
11 juillet 2022
11 juillet 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 11 JUILLET 2022 à la SELARL 2BMP la SCP VALERIE DESPLANQUES AD ARRÊT du : 11 JUILLET
Source officiellePage 8 sur 96