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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
20e chambre
63c2572f0bfda47c9007621d
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Le discours est plus adapté bien que toujours légèrement logorrhéique. Absence d'élément délirant ni désorganisation. Se dit euthymique. Pas d'idée suicidaire.
Source officielleChambre 1-11 HO
6528dedaaaebb88318fda37b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Nicolas FAVARD, Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Octobre 2023.
Source officielleChambre des étrangers
644cb52256c9f0d0f8b6f19b
28 avril 2023
28 avril 2023
spécialement délégué par le Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES dans l'affaire citée en référence, assisté de Madame Jeanne Raïssa POUSSIN, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b91afeb63d827c909cad5f
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[F] le 14 décembre 2022 décrit une patiente calme, dans le contrôle et la maîtrise, avec un discours organisé, restant floue sur les circonstances de son interpellation par les forces de l'ordre ainsi
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
651baf73cbe2fc83182f8aaf
2 octobre 2023
2 octobre 2023
au greffe dans le délai prescrit par l'article R 3211-32 al 2 du code de la santé publique (CSP) ORDONNANCE : rendue à DOUAI par mise à disposition au greffe le lundi 02 octobre 2023 à 14 heures
Source officielleJurid. Premier Président
651d02f1fe8d588318c1adff
2 octobre 2023
2 octobre 2023
statuant contradictoirement et en dernier ressort, Assistée de Céline DESPLANCHES, greffier, pendant les débats tenus en audience publique, Ordonnance prononcée le 02 Octobre 2023 par mise à disposition
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
627ca6a54781dc057dee796c
10 mai 2022
10 mai 2022
Toutefois, son discours reste marqué par un déni profond de la maladie et une négociation permanente de son traitement.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62db8f4c1d0e74effb5c079e
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Il a été indiqué à l'audience que la décision sera rendue par mise à disposition au greffe le 22 juillet 2022 à 11 heures.
Source officielleJurid. Premier Président
62db8f5c1d0e74effb5c07f0
21 juillet 2022
21 juillet 2022
statuant contradictoirement et en dernier ressort, Assistée de Ludwig PAWLOWSKI, greffier, pendant les débats tenus en audience publique, Ordonnance prononcée le 21 juillet 2022 par mise à disposition
Source officielleJLD
69cd8a3fcdc6046d47c9da61
1 avril 2026
1 avril 2026
Disons que la présente décision sera notifiée dans les conditions définies par l'article R.3211-16 aux personnes mentionnées à l'article R.3211-29, alinéa 1.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
69e709c3cdc6046d47fa4abd
20 avril 2026
20 avril 2026
En l'espèce, le docteur [C], dans un certificat médical du 27 mars 2026, a indiqué avoir constaté chez Mme [K] des troubles du comportement, une désorganisation du comportement, un discours diffluent,
Source officielleChambre des étrangers
66235ac4aec0e60008fe988b
19 avril 2024
19 avril 2024
Il convient de rappeler que le recours contre une mesure d'hospitalisation contrainte exercé par un majeur sous curatelle renforcée relève des dispositions de l'article 458 du code civil qui exclut les
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66235aceaec0e60008fe99fd
19 avril 2024
19 avril 2024
Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté d'Anaïs DECEBAL, greffier lors des débats et de la mise à disposition
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f335b
20 août 2024
20 août 2024
Hervé MACHI, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assisté de Alisson POISSON, greffier lors des débats et de la mise à disposition
Source officielle1re chambre civile
66c826165372bffe82563093
22 août 2024
22 août 2024
Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 22 Août 2024, en audience publique, devant Karine ANCELY, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66fce3f68d6ea26f688da8d1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L'avocat de Monsieur [E] [K] soutient que son client tient un discours cohérent et qu'il a pu prendre en considération sa situation pour agir dans son intérêt.
Source officielleChambre Premier Président
665abad297d5920008107e02
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Et ce jour, a été rendue l'ordonnance suivante, par mise à disposition au greffe de la cour, les parties présentes à l'audience ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
64db156be5e55ad9697a58ed
11 août 2023
11 août 2023
au greffe dans le délai prescrit par l'article R 3211-32 al 2 du code de la santé publique (CSP) ORDONNANCE : rendue à DOUAI par mise à disposition au greffe le vendredi 11 août 2023 à 14 h 00
Source officielleJuge Libertés Détention
69d69bd6cdc6046d478e7698
8 avril 2026
8 avril 2026
Il présentait alors un discours teinté d’idées de persécution avec un risque hétéro-agressif persistant.
Source officielleJLD
69dd5b32cdc6046d472195ad
13 avril 2026
13 avril 2026
Sur la régularité Sur le contrôle des délais L’article L3211-12-1 du code de la santé publique dispose que « I.
Source officiellePage 74 sur 4601