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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-9
665aba6a97d59200081076e7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
URSSAF PACA Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assistée de Madame Josiane BOMEA, Greffière Vu la demande de timbre effectuée par le greffe
Source officielleChambre 1-9
6620b8bcbd6a8f00086ab7dd
17 avril 2024
17 avril 2024
[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assistée de Josiane BOMEA, Greffière, Vu l'avis de caducité
Source officielleChambre 1-9
66863cddb1dbbe3bae600122
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[K] [J] la SELARL SK AVOCAT [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assistée de Josiane BOMEA, Greffière
Source officiellesoc
6079b1ec9ba5988459c53e08
31 janvier 1983
31 janvier 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR DIT QU'ELLE DEVRAIT PRENDRE EN CHARGE L'INTEGRALITE DES FRAIS DE SEJOUR HOSPITALIER DE THOMASSON SUR LA BASE
Source officielleChambre 1-9
6451fac148616ed0f8cd4eaa
2 mai 2023
2 mai 2023
port Représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Avocat plaidant : la SCP LEIN avocats au barreau de NICE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
63b7cc7d6b63637c907b788d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller
Source officielleJLD
670d680ab733b3db3e769cd2
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Octobre 2024, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 octobre 2024 à : - Monsieur [M] [P] Rep/assistant : Me Solène THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
662209619ce142000838966b
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller
Source officielleJLD
66964180f5112d8edd0588d5
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Monsieur [U] [H] Rep/assistant : Me Solène THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
66b30dfa2f025c562a9888b7
6 août 2024
6 août 2024
CONCEPT INVEST IMMO, INTIMÉE Nous, Evelyne THOMASSIN , Présidente de Chambre, assistée de Josiane BOMEA, Greffière Vu les articles 384 et 400 et suivants du code de procédure civile, Vu
Source officielleChambre 1-9
665aba5e97d59200081075af
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-2 du code de procédure civile) Nous, Evelyne THOMASSIN, président, assisté de Ingrid LAVALLEE, Greffier .
Source officielleChambre 1-9
665aba6497d5920008107657
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[E] [Z] Représentant : Me Sabrina SETTEMBRE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Nathalie MICHELIN Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente
Source officielleChambre 1-9
665aba7697d59200081077c4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Douanes et des Droits indirects d'[Localité 3] Représentant : Me Jean-françois PEDINIELLI de la SELARL BOSCO AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme [P] [D] Intimée Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleOrdonnance sur requête
665aba7e97d592000810785c
11 avril 2024
11 avril 2024
[Localité 2] Ordonnance sur requête : N° RG 24/04439- N° Portalis DBVB-V-B71-BM26Z Ordonnance N° 2024/0050 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
665eae7fb5277b0008894177
16 avril 2024
16 avril 2024
LOGIREM Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assistée de Madame Josiane BOMEA, Greffière Vu la demande de timbre effectuée par le greffe le
Source officielleChambre 1-9
661a202c4cfa010008a2d6f3
12 avril 2024
12 avril 2024
L'INDUSTRIELLE DU BATIMENT Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Madame Ingrid LAVALLEE, Greffier Vu la demande
Source officielleChambre 1-9
661f65fd2313f20008a52541
16 avril 2024
16 avril 2024
Appelant C/ Mme [B] [L] Signijiée le 22 mars 2024 à l'Etude Intimée Me [Y] [U] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
66863cddb1dbbe3bae60012c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
BLANCHISSERIE 2000 Représentant : Me Emilie SALVADO, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente , assistée de Josiane BOMEA, Greffière Vu les articles 384, 400
Source officielleChambre 1-9
6364ba62e405357f749ea5de
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
6364ba8be405357f749ea673
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 6 sur 152