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202 résultats pour « Stephane MESONES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

62be906d55cf2069b36618ff

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO, Conseiller qui en ont délibéré, Madame Stéphanie

Source officielle

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TJ

Chambre des Référés

66a3ede0c63cd64a75c4c753

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

d'assurances mutuelles, inscrite au R.C.S PARIS sous le n° 775 684 764, dont le siège social est [Adresse 5], prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

662bf5b0e266e89ef11902ed

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

assureur responsabilité décennale de Monsieur [L] [A], suivant police n° 61508093304, Représentée par Me Francis CAPDEVILA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 85, avocat postulant et par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e87342d338c20d39e14

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, ès-qualité d’assureur de la Société S2T, représentée par Me Marianne FLEURY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 558, Me Stéphanie

Source officielle
CA

14e chambre

651fa5cac601f08318991a06

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Louise GAENTZHIRT, avocat au barreau de PARIS, Me Dorothée BARBIER DE CHALAIS, avocat au barreau de PARIS, Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a08dbcdc6046d4780b3ec

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

GREFFIER, lors des débats et lors de la mise à disposition au greffe : Monsieur Stéphane BASQ.

Source officielle
TJ

Service de proximité

66981c18b60c111a421ea73b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Civile) Service de proximité [V], [V] c/ [G] MINUTE N° DU 16 Juillet 2024 N° RG 23/02553 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PD2W Grosse délivrée à Me CAMPS à Me MESANS

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66fedf9b172da17169e996fd

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

SELARL MANENTI & CO, avocats au barreau de MARSEILLE ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 18]- [Localité 15] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01615

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Nous vous mettons en demeure de justifier cette absence dans les meilleurs délais.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

68e7a4ec033cf481c39a2f1c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Les avis prévus par l’article R 743-3 du CESEDA ayant été donnés par le Greffier Vu l’Ordonnance en date du 13 août 2025 n° 25/1557 de GIRAUD Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63c79bb7da31367c908eb7cf

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

CLINIQUE GALLIENI [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie ZAKS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0277 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6622096b9ce14200083897bf

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

10 Décembre 2021 - RG n° 21/00094 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 18 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [R] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00de5473c8abb61c7b6

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 310 327 895, ayant son siège social situé [Adresse 11], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dab

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Avril 2011, enregistrée sous le no F 10/ 00334 ARRÊT DU 10 Décembre 2013 APPELANT : Monsieur Stéphane

Source officielle
TJ

Référés

67f825d5cf40727a0044373d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Monsieur [L] [Z], entrepreneur individuel, enregistré sous le SIRET N° 750 489 973, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 28] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] représenté par Maître Stéphane

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b77f09d1e51905db2b1cf8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

des débats du 16 Mai 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO, conseiller qui en ont délibéré, Madame Stéphanie

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209679ce1420008389757

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

du 27 Août 2021 - RG n° 19/01168 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 18 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [J] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0260502fc178212f7f02b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

le : 07 Mars 2025 N° RG 24/02515 - N° Portalis DBW3-W-B7I-47ON PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [H] [Y] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 12], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Service des référés

670578091296b51ba2b272d4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

société PERI [Adresse 6] [Localité 48] représentée par Maître Laurène WOLF de la SELARL OMEN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #E1603 Société ARCORA [Adresse 10] [Localité 51] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d40bb2f8a66ca5f0cd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

STEVANE , dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Me Julien BRILLET, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.

Source officielle