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202 résultats pour « Stephane MESONES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717480d395d6ba9f2aa96e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUILLET 2025 Chambre 6 N° RG 25/00326 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KAQ6 du rôle général [I] [T] c/ - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME - [R] [C] Me Lionel DUVAL Me Stéphane

Source officielle

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CA

1ère Chambre

64b77f41d1e51905db2b1dea

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

[G] [M] et Mme [N] [X] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697328b0cdc6046d4764cb99

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

FMB [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS APPELANTE défenderesse à l'incident E T : S.A.S.

Source officielle
CA

Première Présidence

689c1c078b0dfb226fe66e1e

Appel

7 août 2025

7 août 2025

LION D'OR [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS défendeur, Après avoir entendu les représentants des parties à notre audience de référé du

Source officielle
TJ

Chambre com. < 10.000.-

69a2b218cdc6046d4704ffc5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SOCIETE AGRO SERVICE 2000, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Stephane MESONES, avocat au barreau de MOULINS, avocat plaidant, substitué par Me Laura TORRIERO, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Contentieux

69d94891cdc6046d47ce0eed

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

, avocat au barreau de LYON, plaidant, Me Sonia PINEAU, avocat au barreau de MONTLUCON, postulant, Madame [E] [Y] [Adresse 4] [Localité 4] / SUISSE représentée par Me Stéphane MESONES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62736af3a58162057dac68c1

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

MESONES, avocat au barreau de MOULINS (plaidant) Mme [V] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Stéphane MESONES

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1ef7cdc6046d47e0b000

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Société SW IMMO SCI immatriculée au RCS de Cusset sous le numéro 533 590 196 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901ad9c748a422ad95352ea

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[T] [O] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Maître Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : Association Syndicale du Lotissement [Localité 6]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d1a8c0355000835f73d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[W] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET : Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de l'Auvergne [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a098a1dbfbd5d79cd59c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Société DOLMEN SARL immatribulée sous le numéro 510 997 497 au RCS de Cusset [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a785528121050008662f3a

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[N] [I] et Mme [B] [I] [Adresse 10] [Localité 11] Représentés par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS Timbre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62736af4a58162057dac68c7

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

DUPLEIX BAT SAS immatriculée au RCS de Cusset sous le n° 318 637 121 00050 [Adresse 16] [Localité 1] Représentants : la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAN (postulant) et Me Stéphane

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894bdd8ceca1cd70192f6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[K] [V] et Mme [H] [P] épouse [V] [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS (bénéficie

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CA

Chambre Sociale

62c7cb13cb8dca058e3e7f08

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

SOCIETE [S] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS

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CA

1ère Chambre

64a7afa53bcaf505db696468

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 817 976 657 Représentée par la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par Me Stéphane

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb76fcdc6046d47e8ca0e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[E] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS Timbre fiscal acquitté APPELANT

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CA

1ère Chambre

64a50d09b8594705dbfcccfb

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

IMMOBILIER SYSTEME [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS Timbre fiscal

Source officielle
CC

cr

61372692cd58014677426a84

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

Meesok, - X... René, - A...

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CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa30

Appel

2 juillet 2012

2 juillet 2012

EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 18 avril 2011, Stéphanie X... a fait attraire son ex employeur, l'association Messine de Médiation Sociale devant le conseil de prud'hommes de Forbach

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