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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3729ba5988459c595f2
10 mars 1981
10 mars 1981
D'UNE LAVERIE, A COMMANDE A CET EFFET DU MATERIEL A LA SOCIETE COMPAIN ET A PAYE CELUI-CI AU MOYEN D'UN PRET OBTENU DE LA SOCIETE RADIO FIDUCIAIRE PAR L'INTERMEDIAIRE DE CETTE SOCIETE COMPAIN ; QUE SEGUY
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9321
3 avril 2024
3 avril 2024
Après quoi, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 20 Mars 2024.
Source officielleChambre civile
659f964e3328fa00087a2548
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
66177da5e5d80f0008c2e764
10 avril 2024
10 avril 2024
Après quoi, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 20 Mars 2024.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206014_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
B A, représenté par Me Seguin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 avril 2022 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Source officielle7ème Chambre
DTA_2418006_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Seguin, avocat de M.
Source officielleChambre civile
6364bb94e405357f749eaa3e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-80758
20 avril 2007
20 avril 2007
Annexe à la Résolution CM/ResDH(2007)49 Informations sur les mesures prises afin de se conformer aux arrêts dans les affaires Seguin, Wiot et Julien Ferdinand contre la France
Source officielleChambre 5/Section 3
6626a5291329eb3db7c20395
22 avril 2024
22 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR
Source officielleChambre 5/Section 3
6626a52d1329eb3db7c203d1
22 avril 2024
22 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR
Source officielleChambre 5/Section 3
662fdfa7b89538338ecdc4a4
29 avril 2024
29 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR
Source officielleChambre 5/Section 3
662fdfa8b89538338ecdc4ba
29 avril 2024
29 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR
Source officielleChambre 5/Section 3
6682edffd7288dcb2a00dad6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR
Source officielleChambre 5/Section 2
660eeb02fbb79e8fd3d2f18c
4 avril 2024
4 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR
Source officielleChambre 5/Section 3
65a823a4228119c9031f6281
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR
Source officielle5ème Chambre
DTA_2216575_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 16 décembre 2022 et 27 mars 2023, Mme C B, représentée par Me Seguin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officiellesoc
613723afcd5801467740ce8b
3 avril 2001
3 avril 2001
Olivier Z..., demeurant ..., 9 / de la Société d'études générales industrielles (SEGI), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 10 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204824_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
A B, en qualité d'expert, pour dresser un état descriptif technique et qualitatif précis des travaux réalisés dans le cadre de la construction, entre 2019 et 2021, d'un plateau sportif rue de Ségur à Parempuyre
Source officielleChambre 1-11 IDP
62848f64498a54057d102cc6
16 mai 2022
16 mai 2022
RG 21/00063 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIR2X [P] [N] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 16 mai 2022 à Me SEGUIN
Source officielle4e chambre civile
65b364621d7564000872dfce
25 janvier 2024
25 janvier 2024
est situé [Adresse 3], représentée par son gérant en exercice, Monsieur [N] [E] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Marine CZTERNASTEK, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Anais SEGUY
Source officiellePage 56 sur 204