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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69d0dd84cdc6046d4714f135
3 avril 2026
3 avril 2026
Attendu que la société VALCKE GROUP BV a déclaré, par conclusions transmises au tribunal, se désister de la présente instance. Qu'il convient en conséquence d'en prendre acte.
Source officielleCHAMBRE 01
68a833c7d71c382e8b4e0be5
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Lors de cette audience, l’Association Congés Intempéries BTP – Caisse de l’Ile-deFrance, présente à l’audience s’est désistée de son instance à l’encontre de la société Vaanam.
Source officielleChambre 2-5
69d25a2acdc6046d47326c1c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[O] [Y], 8 rue du Croissant 75002 Paris, présent, laquelle société est représentée par Me Clémence Vanacker avocate (L132), présente ; M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02021_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 septembre 2024, Mme B..., représentée par Me Vanacker, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
663a6f1e72c3aeb182131820
29 avril 2024
29 avril 2024
Articles 394 et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 avril 2024 partie demanderesse S.A.S. [5], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Maître Antony VANHAECKE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
663a6f5672c3aeb182131f07
29 avril 2024
29 avril 2024
Articles 394 et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 avril 2024 partie demanderesse S.A.S. [4], demeurant [Adresse 2] rep/assistant : Maître Antony VANHAECKE
Source officielle5e Chambre
63c10a76bf9fd47c90a13f26
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 8] rendu le 26 Novembre 2021 N° RG : 17/01580 Copie certifiée conforme à : S.A.S. [7] [6] Copie exécutoire à : [6] Me Adèle VANHAECKE
Source officielleChambre 04
697beb7fcdc6046d472ddb80
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[X] [O] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Samuel VANACKER, avocat au barreau de LILLE Mme [J] [O] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Samuel VANACKER, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301519
11 décembre 2012
11 décembre 2012
attaqué (Versailles, 29 septembre 2011), que les époux X..., propriétaires d'une parcelle issue de la division d'un fonds unique, sur laquelle se trouve un étang dont l'alimentation est régulée par le vannage
Source officielleciv1
60794b609ba5988459c42cc8
23 février 1983
23 février 1983
QUI PARTICIPAIT, AVEC SON MARI, A UN VOYAGE DE GROUPE EN EXTREME-ORIENT ORGANISE PAR L'AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE (ACMF) AVEC LE CONCOURS DE L'AGENCE VALCKE ET DE LA COMPAGNIE DE TRANSPORTS AERIENS
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007951029
14 novembre 1997
14 novembre 1997
sous le n° 168278, la requête enregistrée le 28 mars 1995, au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour les COMMUNES de THORIGNE, de VITRE, de SEPVRET, de LA COUARDE, de CHENAY, de VANCAIS
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68f1cd752f77035fb0bf7e08
16 octobre 2025
16 octobre 2025
du tribunal judiciaire de VERSAILLES rendu le 16 Mars 2023 N° RG : 21/152 Désistement Copie certifiée conforme à : [5] S.N.C. [6] Copie exécutoire à : Me Mylène BARRERE Me Antony VANHAECKE
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818b289f19e8c50f898a0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
COMPTOIR DES REVETEMENTS, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Antony VANHAECKE de la SELARL CEOS AVOCATS, avocats
Source officielle1ère chambre 1ère section
616340327dbf94c22343caa3
29 septembre 2011
29 septembre 2011
[K], - dit que le vannage répertorié sur ce plan par les points Ab, Ac et Ad est la propriété de M.
Source officielleciv3
6137228ecd580146773fe701
8 novembre 1995
8 novembre 1995
E..., notaire, demeurant ..., 6 / de la société civile particulière Lequerre-Vanhaecke, notaire, domiciliée 00200 ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300056
20 janvier 2015
20 janvier 2015
X... et la SCI La Vanade (la SCI), l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 avril 2013) retient que leur déclaration d'appel date du 23 septembre 2010 et qu'ils n'ont déposé à ce jour aucun mémoire au soutien
Source officielleChambre 4-5
68fb978511af6ba0065f428f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
barreau de Toulouse ORDONNANCE DISANT N'Y AVOIR LIEU A CADUCITÉ Nous, Philippe ASNARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Karen VANNUCCI
Source officielleciv1
6137241ecd58014677412811
17 février 2004
17 février 2004
Y..., décédé en cours d'instance, - 2 / la SCI l'Aspre Redon, - 3 / la SCI La Vanade, - 4 / la SCI Le Jas de Madame - 5 / l'association Amival, contre une décision rendue par la cour d'appel
Source officielleChambre 4-5
6622095c9ce14200083895c3
18 avril 2024
18 avril 2024
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI
Source officielleChambre 4-5
62c7c954cb8dca058e3e7834
7 juillet 2022
7 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI
Source officiellePage 5 sur 48