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34 188 résultats pour « Dousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01324

Cassation

14 novembre 2023

14 novembre 2023

l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré Mme [Z] coupable d'avoir à [Localité 4], du 5 avril 2018 au 3 décembre 2019, altéré ou dégradé le milieu particulier des tortues cistudes, espèce animale non domestique

Source officielle

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TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2510405_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2510578_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2506563_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 3 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2518082_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2518349_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Dousset, en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2518515_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -les observations de Me Kalifa, substituant Me Pafundi, représentant M. et Mme F, assistés de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2518561_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Dousset, en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2523330_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les observations de Me Amrouche, représentant M. A....

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2310654_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les observations de Me Nait-Mazi, substituant Me Giudicelli-Jahn, représentant M. A.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2311496_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2311581_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2304007_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2304397_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304515_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Defranc-Dousset pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions visées à l'article R. 776-1 du code de justice administrative.

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TA

1ère chambre

DTA_2301175_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - et les observations de Me Plonevez substituant Me Qnia, représentant Mme B épouse A, présente.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302127_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le rapport de Mme Defranc-Dousset a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2307026_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2306247_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les observations de Me Sow, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2505516_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les observations de Me Baton substituant Me Haik, représentant M. A....

Source officielle