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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2205533_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204987_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 28 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100606_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102223_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2402116_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407978_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501042_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2500007_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Délibéré après l’audience du 22 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2500079_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Délibéré après l’audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2500080_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Délibéré après l’audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304284_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304285_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2400544_20240127
27 janvier 2024
27 janvier 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405724_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1. En raison de l'urgence, il y a lieu d'admettre M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405738_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1. En raison de l'urgence, il y a lieu d'admettre M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405747_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1. En raison de l'urgence, il y a lieu d'admettre M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405872_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2505236_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303059_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303958_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
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