FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 31 octobre 1991 par l'association Fédération régionale Léo Lagrange

593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; " en ce que le procès-verbal des débats mentionne que Pierre Z..., représentant l'association Le Centre de Rencontres et de Loisirs Léo Lagrange

Par acte du 10 février 2026, L'Association Fédération Léo Lagrange a fait assigner MM.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que la SARL Clinique La Lauranne

sociale agricole des Landes a délivré, le 6 avril 1970, contre M. d'André une contrainte pour le recouvrement des cotisations sociales dues au titre de l'année 1969 pour une exploitation agricole à Lagrange

bande organisée et de transport, détention, offre et cession illicites de stupéfiants, sur lesquels une information avait été ouverte le 18 janvier 1996, à l'issue d'une enquête ayant révélé trois largages

X... a été engagé en qualité d'animateur par la fédération nationale Léo Lagrange de 1993 à 1995 dans la région lyonnaise, puis en qualité de directeur d'équipement à compter du 1er avril 1997 et mis à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Annie A..., demeurant ..., 2°/ le syndicat CGT Clinique La Lauranne

[L] [Y] et Mme [H] [F] épouse [Y] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société Château Lagrange.

M..., domiciliée [...] , 3°/ à la société Lao Lanxang, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , [...], défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de chacun

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Lagrange vacances, les conclusions de M.

[P] [Z] et Mme [S] [G] épouse [Z] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) laarantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'état et

[L] [D], [Adresse 3], 2°/ à la société Les Trois Glaciers, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Lagrange patrimoine conseil, société anonyme, dont le siège

en cassation d'une ordonnance rendue le 6 avril 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Aude, siégeant au tribunal de grande instance de Carcassonne, au profit de la commune de Lagrasse

Frédérik E... comme aide largueur ; que les largages s'opéraient par la porte latérale droite de l'aéronef, seule disponible, la porte de gauche étant bloquée par du matériel ; que suite notamment à une

X..., titulaire d'un diplôme de docteur en médecine délivré au Maroc, a été engagé le 24 février 1983 par la clinique La Lauranne en qualité d'infirmier ; qu'à la suite d'un contrôle administratif, ce