[G] [O] et Mme [Y] [H] épouse [O] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

La société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL a interjeté appel.

[E] [T] et Mme [N] [X] épouse [T] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération régionale Léo Lagrange, dont le siège social est à Lille (Nord),

[F] [J] et Mme [Y] [R] épouse [J] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

juin 2002) d'avoir déclaré irrecevable son appel à l'encontre d'un jugement rendu par le conseil de prud'hommes dans une instance qui l'oppose à son employeur l'association Fédération nationale Léo Lagrange

décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section C), au profit : 1 / de l'association Centre de culture ouvrière (CCO), dont le siège est ..., 2 / de la Fédération nationale Léo Lagrange

mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de la loi, ensemble les articles 261 et 362 du Code pénal ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Lagrand

Y..., et avoir surfacturé les prestations de la société Lagrange pour couvrir les commissions de M. Y...

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise X..., née Y..., agissant à titre personnel et ès qualités de président de la société anonyme Agence Lagrange

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise X..., née Y..., agissant à titre personnel et ès qualités de présidente de la société anonyme Agence Lagrange

Ateliers de Beauséjour EURL, dont le siège est ..., Le Bignon, 44140 Nantes, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1994 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la société AJL Lagrange

Maurice X... et à M. et Mme Pierre Y... de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi incident en tant que dirigé contre la société Agence Lagrange et la SCI RLC ; Attendu, selon les arrêts attaqués

Par conclusions du 4 janvier 2019, la société Lagrange Patrimoine Conseil demande à la cour de': - constater la prescription de l'action de la société Izimmo à l'encontre de la société Lagrange Patrimoine

Ce jugement a été signifié le 6 septembre 2021 à la SCEA LAGRANDIE.

s'il estime la sécurité engagée, et qu'en l'espèce, aucun largage n'a eu lieu sans l'autorisation du coordinateur aérien ; qu'en retenant, pour juger que le SDIS 13 était devenu le commettant du pilote

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société agence Lagrange, société à responsabilité limitée, dont le siège est

l'entreprise sont suffisantes pour poursuivre la période d'observation, Attendu que Monsieur [W] [D], représentant légal de l'entreprise, a comparu en Chambre du Conseil, assisté de Maître Bernard LAGRANGE