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803 résultats pour « Grandclement »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

65c525cd90e44c41e7b2cab3

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

G33 EXERCANT SOUS L’ENSEIGNE GRANICO 33 C/ [X] [M] - Expéditions délivrées à S.A.R.L.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ÉDITIONS GRANDCLÉMENT

SIREN 108762287Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

18/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Grandclement, Victor, Ali, Didier, Grandclement

SIREN 947581534Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

17/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Grandclement, Victor, Ali, Didier, Grandclement

SIREN 947581534Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

14/07/2026

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Dépôts des comptes

AUTO-ECOLE GRANDCLEMENT

SIREN 827457219Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GRANDCLEMENT TANDOORI

SIREN 893449611Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

Voir →

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

668440a38bcff606d9c4163d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

intitulé “ L’ombre qui grandit V0.4.1.pdf” inspiré du livre “Une histoire sans nom” de [H] [F].

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10ccd4cdc6046d479e538e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [D] [T] présente une dégradation clinique progressive depuis septembre et un arrêt progressif puis complet de son traitement, avec l’apparition d’une désorganisation, d’idées délirantes de grandeur

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6965534dcdc6046d47107532

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

traitement de fond. » et 72 h « .Ce jour, la patient presente une symptomatologie maniaque avec exaltation de |'humeur, le discours est relativement organise, facilement logorrhéique, avec idée de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61ed4fb290a346074328

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

présentait une symptomatologie d’allure maniaque (excitation psychomotrice avec exaltation de l’humeur, insomnie totale sans fatigue, logorrhée, irritabilité en milieu familial, désinhibition, délire de grandeur

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321b74e929a9d8fc57f1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le 28 Novembre 1939 à , demeurant 46 allée des Colombes - 83150 BANDOL Rep/assistant : Me Christophe HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON Et DEFENDEUR Monsieur [H] [M] né le 18 Août 1949 à GRANDRIS

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66a292158b0ee72dc0629d4d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

chronique, une aggravation progressive de son état clinique était observée depuis plusieurs semaines (angoisses massives, hétéro agressivité verbale, menaces, dissociation psychique, idées délirantes de grandeur

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d7fcf3cdc6046d47af526f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

articles R 3211-10 du Code de la Santé Publique; ATTENDU qu’[V] [Y] est hospitalisé depuis le 26/03/2026 ; Dans le CM initial, du Docteur [F], il est relevé un syndrome maniaque délirant avec idée de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0f48c5cdc6046d477af736

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

l'intégrité de celle-ci, ne serait pas établie en l'espèce ; Le certificat querellé est rédigé de la manière suivante: " contact tendu, discours incohérent et logorrhéique, délire de persécution et de grandeur

Source officielle
TJ

JLD

69d81f86cdc6046d47b20166

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de la période d’observation relèvent notamment une présentation légèrement excentrique, un contact désinhibé, une agitation psychomotrice et un discours élancé, spontané, logorrhéique avec idées de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67801b769c3ba90f51dc1549

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il présentait une dissociation psychique, des idées délirantes de grandeur, des hallucinations majeures, une instabilité comportementale et une instabilité de l’humeur avec des crises de larmes.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824b44e82250580d1f8d7

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle présentait à l’examen initial un délire d’empoisonnement, dirigé vers son beau-père, un délire de grandeur, reconnaissant ses troubles de manière ambivalente.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669eb04e998cb644d8dfea8a

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[I] [D] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Meaux : 6/8 rue Saint Fiacre - BP 218 - 77104 Meaux Cedex, non comparant, ni représenté

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e72416523b99573a9a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

du certificat médical de demande de transformation de la mesure que durant son hospitalisation, le patient restait agité, instable sur le plan thymique, verbalisant un délire de persécution et de grandeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce605c0596c9bad003db45

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

dossier que l’intéressé a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé Charles Perrens en raison d'une rupture de l'état antérieur depuis plusieurs mois avec insomnie sans fatigue, euphorie, idées de grandeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668d7b4453e3bdd077851dcb

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il verbalisait des idées de grandeur et des idées délirantes de persécution centrées sur ses proches. Il avait un comportement hétéro-agressif. En outre, il réalisait des dépenses inconsidérées.

Source officielle
TJ

J.L.D.

679aad18e9a46d1f5a76b4e5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

certificat médical du Dr [I] faisait état d’une décompensation psychiatrique chez ce dernier, avec désorganisation psychomotrice, logorrhée verbale, et idées délirantes à thématique mystique et de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a5809d919da7c4f1759948

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

toujours d’actualité, notamment que le patient présentait des épisodes récurrents d’excitation psychomotrice avec vociférations dans un contexte d’intolérance à la frustration, des idées délirantes de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824b54e82250580d1f8e5

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Il présentait à l’examen initial des idées délirantes de grandeur, des hallucinations auditives et visuelles, une grande désorganisation de la pensée, sans aucune conscience des conséquences.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeaecfbb79e8fd3d2ee2e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

par le Dr [M] [G] le 24 03 2024 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : affects inadaptés, tension psychique palpable, discours digressif, tangentiel, saut du coq à l’âne, idées de grandeur

Source officielle