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165 résultats pour « Sophie CORNELOUP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2104179_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 23 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303119_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105157_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405616_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Michelle Couégnat, première conseillère, Mme Sophie Crampe, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301513_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401421_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405562_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Michelle Couégnat, première conseillère, Mme Sophie Crampe, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2102339_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A a élevé l'enfant Sophie pendant au moins neuf ans avant son seizième anniversaire. Par suite, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304103_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302891_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303199_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301802_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204506_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203947_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 31 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302698_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203207_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402148_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405210_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 31 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M. Nicolas Huchot, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404786_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 31 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente, Mme Sophie Crampe, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401460_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Corneloup, présidente ; Mme Sophie Crampe, première conseillère ; M. Nicolas Huchot, premier conseiller.

Source officielle

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Créations

CORNELOUP, Lucie, Sophie

SIREN 104355458Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

09/05/2026

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Radiations

CORNELOUP, Sophie, Marie, Françoise

SIREN 417892817GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

19/01/2011

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Créations

TROISIEME BUREAU, CORNELOUP, Sophie Marie Françoise

SIREN 417892817GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

13/06/2008

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