. # Helmut Knoeppel gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Beamte - Baudarlehen. # Rechtssache 618/79 A.

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 NOVEMBRE 2025 La société Knittel

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 novembre 2021 et le 9 juin 2023, Mme C A et Mme B A, représentées par Me Knispel, demandent au tribunal : 1°) de condamner

. # Helmut Knoeppel tegen Commissie en Raad van de Europese Gemeenschappen. # Zaak 618/79 A.

de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau D'EPINAL G.A.E.C.

[Adresse 1] Représentant : Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL Nous, Mélina BUQUANT, Conseillère à la Cour d'Appel de NANCY, assistée de Céline

E, représentés par le cabinet Corem, agissant par Me Knispel, demandent à la cour : - à titre principal, de condamner le CHI du bassin de Thau au paiement de la somme de 310 000 euros au titre de l'indemnisation

Par des mémoires en défense, enregistrés les 10 mars 2022 et 14 novembre 2022, Mme C, représentée par Me Knispel, conclut à la confirmation du jugement attaqué et à ce que soit mise à la charge de l'Office

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Carole CANONICA de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [H] [Z] Représentant : Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL

A, représenté par Me Knispel, a demandé à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 mars 2021 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) de condamner l'État au versement d'une provision de 2 000

. # Helmut Knoeppel gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Beamte - Baudarlehen. # Rechtssache 618/79 A. # Robert Adam gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Beamte - Baudarlehen

Représentant : Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [T] [S] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas KNISPEL

A D, représenté par Me Knispel, avocat, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Corem, demande au juge des référés d'ordonner une expertise médicale pour apprécier la

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 39H Minute n° 24/322 N° RG 23/01243 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X5VO 3 copies GROSSE délivrée le 08/04/2024 à la SELARL AVITY Me Mathilde KNIPILER

TRAPDID BIGONI Représentant : Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL S.A.S.

REFERE N° RG 25/00016 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRPJ ---------------------------- RG : 25/00229 1ère Chambre [B] [W] c/ [H] [D] épouse [D] la SELARL GIURANNA & ASSOCIES la SELARL KNITTEL

Du 02 avril 2024 5AH SCI/DC PPP Contentieux général N° RG 23/04002 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YRO7 [H] [E] C/ [C] [N] Expéditions délivrées à : Me KNIPILER Me KANANE Le 02/04

LAUNOY TOURISME agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Pascal KNITTEL substitué par Me PIERSON