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469 résultats pour « Alexandre RIOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 7

63ca42fe9066fd7c90fc2733

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants Maîtres Philippe GUIBERT et Laëtitia GAVOTY TOLOT de l'AARPI DE PARDIEU BROCAS MAFFEI et Me Alexandre

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

61632f4d14ec5f96a7da08dc

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

[XN] [F] : « Alexandrie Alexandra », - Mme [G] [P] épouse [BK] : « Alexandrie Alexandra », « Je vais à Rio », « L'été Indien », « Magnolia For Ever », - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

né le 10 Novembre 1951 à Rio Piedras-Porto Rico ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100923

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

populaire du Massif Central, société coopérative de banque populaire, dont le siège est [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 4 avril 2016 par la cour d'appel de Riom

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1a

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

né le 10 Novembre 1951 à Rio Piedras-Porto Rico ...

Source officielle
CA

2ème Chambre

69fc1ed5cdc6046d47e0a8e3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ORDONNANCE Du 06 Mai 2026 RG N° N° RG 26/00093 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GOTK AG/RG O R D O N N A N C E E N T R E Madame [K] [Y] épouse [W]

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67fd533de85d0474bddb4dc3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

au droit de COVEA RISKS es qualité d’assureur constructeur non réalisateur 14 Boulevard Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentées par Maître Catherine BALLOUARD, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00558

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 2 décembre 2021), la société ATC RIB, qui exerçait son activité dans des locaux donnés à bail par la société de droit allemand Lek Beteiligungen UG (la société Lek), qui avait

Source officielle
CA

2ème Chambre

652f799ab053208318995c5a

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile Sur requête en déféré ARRET N° 366 DU : 17 octobre 2023 AFFAIRE N° : N° RG 23/00479 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F7DV AG/RG ARRÊT RENDU LE DIX

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fb977f11af6ba0065f3a1b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[R] [G] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND M.

Source officielle
CA

Première Présidence

68e5effb940fdbe4ba077735

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président par intérim de la Cour d'Appel de RIOM en date du 27 juin 2024 pour le suppléer dans les fonctions

Source officielle
CA

Première Présidence

67f750b16527a11effc4b6c1

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Tristan BOFFARD, Substitut Général près la Cour d'Appel de RIOM.

Source officielle
CA

Première Présidence

66878d0d05d6f7f678d49448

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 17 novembre 2023 pour la suppléer dans les fonctions qui

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CA

Première Présidence

67ff39b0303a1b38839f7c43

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

VINGT CINQ, à 14:30, par Nous, Alexandre GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président par intérim de la Cour d'Appel de RIOM en date

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CA

Première Présidence

65b211acc4cf860008dff6dc

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 21 juin 2023 pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées.

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CA

Première Présidence

67ecc5d5955548e0aba48fce

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

GROZINGER, Président de Chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président par intérim de la Cour d'Appel de RIOM en date du 27 juin 2024 pour le suppléer dans

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CA

Première Présidence

67ecc5d5955548e0aba48fd0

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ordonnance rendue publiquement, ce jour, UN AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14h30, par Nous, Alexandre GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier

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CA

12e chambre

6035425c8dd1026bfb8255ec

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

N° 14/03851 AFFAIRE : SAS RIO TINTO FRANCE venant aux droits de la société ALCAN FRANCE C/ SELARL C.

Source officielle
CA

Première Présidence

67f750b26527a11effc4b6c3

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président par intérim de la Cour d'Appel de RIOM en date du 27 juin 2024 pour le suppléer dans

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CA

Première Présidence

65b211a0c4cf860008dff6d6

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 21 juin 2023 pour la suppléer dans les fonctions

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