sexe) ; 3ème planche : . petites filles nues dans la baignoire mais pour l'une la cuisse cache le sexe, pour l'autre, la prise est arrêtée au ventre ; . une petite fille nue se lavant sous la douche

déclarations de celle-ci, expliquant que l'homme chez lequel il s'était rendu avec sa mère s'était montré méchant à l'égard de celle-ci et qu'à leur retour à leur domicile, sa mère s'était immédiatement douchée

Qu'à souligner que lors de la perquisition chez lui à 10h00, Y... présentait à la base du cou des poils de barbe coupés et une brindille de feuillage, contredisant ainsi sa version d'une douche prise au

d'éléments constatés en faveur de la thèse du suicide; que l'ensemble des différents actes d'instruction réalisés par le magistrat sont venus confirmer la possibilité de la pendaison grâce au flexible de douche

qu'en se bornant néanmoins à affirmer, pour le déclarer responsable du préjudice subi par [S] [P], que la présence de plomb sur les volets de la cuisine et des tuyaux d'évacuation du lavabo et de la douche

photographie de deux jeunes garçons, dont pour l'un, n'est visible que le torse, l'autre portant ce qui semble être un slip de bain, - enfin, sur la 6ème, figurent trois jeunes hommes nus dans une douche

client, incarcéré à la maison d'arrêt de Besançon : 1) la décision ayant ordonné sa fouille à nu le 6 octobre 2015 ; 2) la décision ayant ordonné sa fouille à nu le 15 septembre 2015 à sa sortie de la douche

[Adresse 2] défaillant Monsieur [D] [S] représenté par Maître Dorothée SOULAS de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [M] [Z] représentée par Maître Dorothée SOULAS de

- signé par Mme Christine DORSCH, Président de chambre, et Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE, Greffier.

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 25301 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Novembre 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 13/ 00889 APPELANTE Madame Dorothée

Par courrier recommandé en date du 11 mai 2023, l’assurance protection juridique de Monsieur [Y] [U] a mis en demeure Madame [E] [B] de payer la somme de 1272 euros en réparation de la porte de douche

A titre subsidiaire et sous réserve de la production d’une facture relative à la réfection des joints du bac de douche du logement, Monsieur [V] [L] [C] sollicite le paiement de la somme de 485 euros après

Constatant un dégât des eaux provenant de sa douche, Monsieur [I] [E] faisait procéder à une recherche de fuite auprès de la société AAD PHENIX.

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme

Greffier, lors des débats : Mme WOLFF ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme

En effet, la SCI Domoc a assigné M.

pris une douche quotidienne, le conseil de prud'hommes a violé les textes susvisés ; 2°/ que selon l'arrêté du 23 juillet 1947 fixant les conditions dans lesquelles les douches doivent être mises à

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.