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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2209635_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Délibéré après l'audience du 1er avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Stefanczyk, présidente, Mme Lepers Delepierre, conseillère, Mme Sanier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162a32c36ab09eb9a2fd861
4 février 2013
4 février 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956c
30 avril 2007
30 avril 2007
SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP HONNET ET FLOTTES DE POUZOLS, avocats au barreau de TROYES INTIMES : Monsieur Bruno Y... ... 08200 FLOING Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa6
10 janvier 2012
10 janvier 2012
David X..., Mme Delphine Z... épouse X... M. J/ E.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203347_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 12 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, M. Cambrezy, conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403300_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Après avoir entendu le rapport de Mme Sarac-Deleigne au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404184_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300415_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Délibéré après l'audience du 4 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
Source officielleChambre Sociale
63104be34709e24f13d555aa
31 août 2022
31 août 2022
31 AOUT 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 2] du 18 Novembre 2021 APPELANTE : S.A.R.L. [6] [Adresse 4] [Localité 3] ayant pour conseil Me Delphine
Source officielleChambre 1-9
6312ef042e6a8e4f13ca61ce
3 août 2022
3 août 2022
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANNEE Intimées Me Delphine GIBON-MAGNAN [Adresse 3] Palais Osiris [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Pascale
Source officielleChambre 1-1
69f2ed5fcdc6046d470d4f1d
29 avril 2026
29 avril 2026
DELPHINE ARNAUD-LAURENCE FRANCO- FLORIAN PERNES Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f1aec9f36f05b443189d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
joint au dossier N° RG 25/05233 S.A.S. [1] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON APPELANT [3] INTIME Nous, Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6431061d28558704f52e68a1
6 avril 2023
6 avril 2023
N° Portalis DBVT-V-B7C-RLTG Jugement du tribunal d'instance d'Arras en date du 10 novembre 2017, enregistrée sous le n° 16-000210 Nous, Bruno Poupet, magistrat de la mise en état, assisté de Delphine
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61825
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Demandeurs : la société [U] [G]-[F] - [Z] [N] - [S] [W] et autre Avocat : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeurs : Mme [N] et autres Ordonnance : 61825 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, DELPHINE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61861
24 octobre 2019
24 octobre 2019
la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeurs : la société Locam et autre Avocat : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Ordonnance : 61861 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, DELPHINE
Source officielleChambre sociale
62f5ed6c6cb05105d4b7e60d
11 août 2022
11 août 2022
GEVREY CHAMBERTIN OFFICE DU TOURISME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller de la mise en état assisté de Frédérique FLORENTIN, Greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire
Source officiellePCP JCP référé
6627fd1a42439575e2f7e2ab
23 avril 2024
23 avril 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 23 avril 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière. La greffièreLa présidente
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696b5bd8cdc6046d47a1054a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Fabien Chirola, avocat au barreau de Lille INTIMEE Nous, Catherine Courteille, présidente de chambre, magistrat de la mise en état, assistée de Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6631db27a91469000847a9ea
25 avril 2024
25 avril 2024
JADE SAINT MARTIN [Adresse 2] [Localité 3] INTIMES Nous, Bruno Poupet, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Delphine Verhaeghe, greffier, Vu les articles 908, 911 et 911-1 du
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6631db27a91469000847a9ec
25 avril 2024
25 avril 2024
Monsieur [K] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [I] [T] [Adresse 2] [Localité 5] INTIMES Nous, Bruno Poupet, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Delphine
Source officiellePage 88 sur 648