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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6346596ec024d1adffef76ca
11 octobre 2022
11 octobre 2022
SPRING ALMA venant aux droits de la SNC ALMACIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f9b01eea4cf01a2a30
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JACOB ADVISORY Représentant : Maître David JANIAUD de la SELAS AUSTIN JANIAUD AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C/ DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS Représentant :
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c5551b
17 octobre 1973
17 octobre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE QUI A CONDAMNE DAVID A REMBOURSER A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES PRESTATIONS QU'IL AVAIT INDUMENT PERCUES, DE LUI AVOIR ACCORDE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6960bf07cdc6046d47b949a6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FROID GUYADER, Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20200039 Représentée par Me Sébastien MOUY de la SCP AARPI CAA PARDALIS
Source officielle1ère Chambre civile
69738f0dcdc6046d476e5ec4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
° Portalis DBVC-V-B7J-HWEI Appel du jugement du Tribunal de Grande Instance de CHERBOURG EN COTENTIN du 26 Mai 2025 (RG 23/00113) Monsieur [K] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me David
Source officielleChambre sociale
6528dfc5aaebb88318fda839
11 octobre 2023
11 octobre 2023
00118 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FI7V Monsieur [N] [L] Représenté par Me Emeric LACOURT de la SCP DUPUIS LACOURT MIGNE, avocat au barreau d'ARDENNES APPELANT Monsieur [M] [F] Représenté par Me David
Source officielle5ème Chambre
642fb7b0cece1704f57479db
6 avril 2023
6 avril 2023
OPTIC PLUS, SARL à associé unique, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège (en liquidation judiciaire par jugement du 23.09.22) Représentée par Me Jean-david
Source officielleChambre 6/Section 5
6866c567d33109fd079a9b26
2 juillet 2025
2 juillet 2025
OURCQ C6C7 Représentant : Maître Hélène LABORDE de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : T07 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) David
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99f3c8a1343b8cd5faf1
24 avril 2024
24 avril 2024
MEUSIENNE ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Fany BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0073 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David
Source officielle1ère Chambre
66b7027a3c6673575cac17b0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
au barreau de METZ APPELANT Madame [C] [V] Agissant en son nom propre ainsi qu'en qualité de représentant légal de son enfant [T] [J] , né le [Date naissance 1] à [Localité 3] Représentant : Me David
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99f5c8a1343b8cd5fb2d
24 avril 2024
24 avril 2024
vestiaire : C0710 Madame [J] [N] Représentant : Me Agnès LASKAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0710 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David
Source officiellePCP JCP référé
67096c8206866c0645d281bc
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 10/10/2024 à : Maître David HONORAT Monsieur [J] [O] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité PCP JCP référé
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66ff85e0a4ff9ec259c099ec
3 octobre 2024
3 octobre 2024
IVOO, société immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 430 111 393, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Jean-David CHAUDET
Source officielle5ème Chambre
66ff85e1a4ff9ec259c09a02
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LE MARECHAL Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240102 ------------------------------------------------------------------
Source officielle1ère Chambre
668e2562fcf93851fdd64733
9 juillet 2024
9 juillet 2024
18/00337 Monsieur [J] [S] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [C] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me David
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671894a4d8ceca1cd7019134
9 octobre 2024
9 octobre 2024
FR2A SAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL BALAVOINE et DAVID Avocats - BMP & Associés, avocat au barreau
Source officielleChambre 6/Section 5
67eeccdbb848dd6814c5cf59
2 avril 2025
2 avril 2025
Marie-odile PEROT-CANNAROZZO, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 205 Madame [V] [S] [Y] [T] [W] ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du code de procédure civile) David
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67eed2b2b848dd6814c5e5a6
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me David BENAROCH Monsieur [V] [P] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9eea2f9efae42e232b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
HMC Mutuelle SMABTP Représentant : Me Claude VAILLANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0257 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David BRACQ-ARBUS
Source officielleTARIFICATION
65b9f2d48452800008b2b47a
29 octobre 2023
29 octobre 2023
[C] [V] (MP) Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE
Source officiellePage 88 sur 1529