CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 738 résultats pour « Castaing »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200384_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Timothée Gallaud, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200630_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

mai 2022 ; - le certificat constatant la notification du procès-verbal, comportant invitation à produire une défense écrite ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Castany

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200993_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100203_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribaut-Pasqualini, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100260_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Vanhullebus, - et les conclusions de Mme Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101473_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de Mme Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Silvestri, substituant Me Muscatelli

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101482_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Pierre Monnier, président ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101503_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101527_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Pierre Monnier, président ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101538_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101194_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101369_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100917_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Pierre Monnier, président ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100933_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100958_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Solinski, avocat de Mme D et M. C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100959_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Jan Martin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique, - et les observations de Me Solinski, avocat de M. B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101087_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Pierre Monnier, président ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101088_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101172_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Silvestri, substituant Me Giovannangeli, avocat de la commune de Pianottoli-Caldarello

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200044_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Muscatelli, avocat de la SCCV Stilimmo.

Source officielle

Page 74 sur 237

← PrécédentSuivant →