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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

63ca43329066fd7c90fc2900

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

aux fins de rechercher les auteurs des infractions en matière : -d'actes de terrorisme, infractions en matière de prolifération d'armes de destruction massive et leurs vecteurs, infractions de vols, infractions

Source officielle

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CA

Chambre Etrangers/HSC

644b63d6c51457d0f882de6e

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

amélioration partielle de son état psychique, qui reste toutefois marqué par un vécu de persécution délirant, notamment à l'égard des soins, une intolérance majeure à la moindre frustration, qui est vécue

Source officielle
CA

1re chambre civile

63d8c08f2182c005de24d1c6

Appel

4 août 2022

4 août 2022

Enfin, bien que l'Agent judiciaire ne conteste pas la rupture familiale vécue par le requérant, il s'oppose à ce que le placement des enfants soit considéré comme facteur d'aggravation du préjudice faute

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da59cdc6046d47d9187b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle
CA

ETRANGERS

67b02f183b37580d5824fc67

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

669218a5f3a19d0db6b712fb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Evoquant une adresse à [Localité 1] et des choses difficiles vécues en France, il indique avoir respecté l'OQTF, souhaitant partir et avoir besoin de temps pour s'organiser.

Source officielle
TJ

Jld

6786bd84df5b5c7d10ca685d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

consécutivement à une décompensation d'allure maniaque, une perturbation des associations idéiques, un discours délirant et diffluent véhiculant des propos délirants, outre des représentations délirantes vécues

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

678f381f06f4e91c5f36c38c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le discours du patient s'organise autour d'interprétations des situations vécues avec un vécu persecutoire qui peut concerner des contextes différents.

Source officielle
CA

Secrétariat de l'IDP

67134bf0208351cec65865db

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

En revanche, il est exact que cette détention injustifiée a été vécue dans des conditions psychologiques rendues plus difficiles puisque, cette détention a été ressentie par le requérant comme le privant

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2509051_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Par ailleurs, elle n'explique pas les raisons pour lesquelles elle décide de quitter Onitsha pour s'installer à Abuja après six années, dont elle prétend qu'elle les a vécues cachée avec ses deux enfants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2512541_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2512895_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2602586_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603370_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500792_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ans, huit ans et six ans, qu'elle maîtrise l'usage de la langue française et qu'elle justifie de son engagement dans le bénévolat associatif, de ses diplômes et de ses expériences professionnelles vécues

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2301975_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

déclare célibataire et sans charge de famille, que " l'intéressée (sic) n'établit ni n'allègue être dépourvue de toutes attaches personnelles et familiales dans son pays d'origine où elle (sic) aurait vécue

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2302113_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

l'expert a conclu qu'à la date de cet examen, Mme E était atteinte d'un état anxiodépressif sévère marqué par une symptomatologie post-traumatique en réaction à sa situation au travail qu'elle avait vécue

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2305251_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que d'une part, la situation vécue par Mme C avec ses anciennes collègues, qualifiée de très conflictuelle dans le rapport de l'enquête administrative diligentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505081_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606028_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle