Débats à l'audience publique du 16 décembre 2025, devant Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, statuant en matière de référé, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, Décision rendue en premier

Y... sur ses enfants reconnues Fanny, née le 3 septembre 1990, et Stella, née le 29 juin 1993 ; Attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain que la cour d'appel, qui n'était pas tenue

Philippe BONIFACIO Juges : Mme Fanny FOURNON et M. David BRULIARD Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

prud'hommes - formation paritaire de Valence en date du 30 mai 2024 suivant déclaration d'appel du 05 juillet 2024 Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny

Albert à Cannes (Alpes-Maritimes), 3°) Mme Fanny Y..., demeurant ... (14ème), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

04.86.94.91.74 JUGEMENT N°25/04038 du 02 Octobre 2025 Numéro de recours: N° RG 20/01282 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XQDT AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.R.L. [5] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Fanny

: 2021F00142 ENTRE : La SAS [X] [M] immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 382 111 482, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SELARL ORID AVOCATS en la personne de Me Fany

remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, Paul BERNARD, Naima LEURS, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny

Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Naima LEURS, Christophe GUILBAULT, Thierry LAHAYE, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny

, abattage, débardage Ce Tribunal a désigné Madame, [J], [E] en qualité de Juge-Commissaire, et Maître, [X], [Y] comme liquidateur judiciaire remplacé par la SELARL MJ MARTIN représentée par Maître Fanny

Janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny

janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Eric GODRON, Ludovic PARTYKA, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny

[Localité 1] Représentée par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocat au barreau de la Drôme INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Fanny

attaquée en date du 25 avril 2024, enregistrée sous le n° RG F 23/00086, suivant déclaration d'appel du 31 mai 2024 Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny

REEDUCATION [5] [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Aljia FAZAI-CODACCIONI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame [Y] [V] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 2] assistée de Me Fanny

teneur suit : DEMANDEURS Monsieur [B] [G] né le 01 Mai 1965 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Madame [U] [P] née le 11 Juin 1944 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Fanny

éteinte seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 02 Juillet 2024 par Mélanie COCQUEREL, Juge des contentieux de la protection, assistée de Fanny

AS/FR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [S] [K], assistée de Madame Fanny RAYMOND