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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2304243_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Le 21 octobre 2019, elle a accouché à Blois d'un enfant sans vie.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101562
19 décembre 2012
19 décembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 octobre 2012, la SCP Yves et Blaise Capron, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c06
5 novembre 2020
5 novembre 2020
FIRKOWSKI La SCP HERVOUET-CHEVALLIER-GODEAU ARRÊT du : 05 NOVEMBRE 2020 No : 208 - 20 No RG 19/02860 No Portalis DBVN-V-B7D-GAJR DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f97eedb07d0f8186265
2 mai 2023
2 mai 2023
SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELAS CECILE MEUBLAT-GIRARDIN URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE EXPÉDITION à : SAS [8] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600056_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
dans un délai de trente jours, a fixé le pays à destination duquel il pourra être éloigné et lui a fait obligation de se présenter deux fois par semaine auprès des services de la police nationale de Blois
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89691
28 novembre 2006
28 novembre 2006
: 28 NOVEMBRE 2006 No : No RG : 05 / 03349 Grosses + Expéditions la SCP LAVAL-LUEGER Me Estelle GARNIER APPEL d'un jugement du Juge aux affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2202233_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
F depuis mai 2020 et être allée vivre chez Mme D A, au 44 rue de Waldshut à Blois.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100767_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
B C, représenté par la SELAFA Cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 décembre 2020 par laquelle le proviseur du lycée Augustin Thierry de Blois (Loir-et-Cher) a abrogé
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401202_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
de séjour, lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente jours, lui a fait obligation de se présenter tous les mercredis à 8 heures 30 au commissariat de police de Blois
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2211353_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
l'exécution de l'arrêté du 4 août 2022 par lequel le ministre de l'éducation nationale l'a affecté à titre permanent, à compter du 27 septembre 2022, dans l'emploi de proviseur adjoint au Lycée polyvalent Blaise
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2208036_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Il est hébergé dans un logement dédié aux demandeurs d'asile, situé 22 rue Blaise Pascal à Nantes (44300), géré par l'HUDA ASBL depuis le 16 décembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335e
6 juin 2016
6 juin 2016
Sidoine Blaise exerçant sous l'enseigne ... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93366
6 juin 2016
6 juin 2016
X...Sidoine Blaise exerçant sous l'enseigne INTER AMBULANCE à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93469
1 août 2016
1 août 2016
Sidoine Blaise, exerçant sous l'enseigne INTER AMBULANCE, en qualité d'employée de bureau.
Source officielleChambre Civile
686dfb1c002316e0ca848fe6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265280852787606 Monsieur [E] [G] [Adresse 4] [Localité 17] représenté par Me Audrey HAMELIN de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037057039
17 mai 2018
17 mai 2018
d'accord Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - Calberson Loiret - Etablissement de Blois
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049411958
27 février 2024
27 février 2024
A L'accord d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats de la délégation du personnel au CSE élue au sein de l'Ets de Blois et prorogation exceptionnelle de la durée des mandats de la délégation
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b620cdc6046d47a5a4ab
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 000373 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b643cdc6046d47a5a6ff
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 000378 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a dans son audience publique du 24 avril 2026 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b79dcdc6046d47a5c066
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001207 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officiellePage 63 sur 359