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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
66a33c2702a12a235bae6d36
25 juillet 2024
25 juillet 2024
, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, section EN, décision attaquée en date du 18 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00260 APPELANTE [C] [M] Représentée par Me Alexia
Source officiellePS élections pro
67081b0389f19e8c50f8d175
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 10 octobre 2024 par Sandra MITTERRAND, Juge assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier La présidente
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc7b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : Mme [T] [S] divorcée [J] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexis
Source officielle2ème Chambre
66308970031696000841348f
9 avril 2024
9 avril 2024
date du 25 Janvier 2024 suivant déclaration d'appel du 07 Mars 2024 APPELANT Monsieur [G] [C] né le 04 Octobre 1962 à [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Simon PANTEL de la SELARL ALEXO
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ecc7e28e074ba02f40a3f7
1 avril 2025
1 avril 2025
COBRA SECURITE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY,
Source officiellePS ctx protection soc 5
686579bc72b7e1b6bf1d7b6f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-Président, Anne-Marie BARLET, Jennifer BOCCARA, assesseurs, Damien CONSTANT, Greffier lors des débats et Alexis
Source officiellePS ctx protection soc 5
686579c372b7e1b6bf1d7cd7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-Président,Anne-Marie BARLET, Jennifer BOCCARA, assesseurs, Damien CONSTANT, Greffier lors des débats et Alexis
Source officiellePS ctx technique
67f6bbb8a9d5adc26061ef40
9 avril 2025
9 avril 2025
demandeur Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 09 avril 2025 par Xavier LE MITOUARD, Vice-président, Pascal CARPENTIER, Farida EL KHANTOUCHE, assesseurs assistés de Alexis
Source officiellePS élections pro
660c4d2d1ff97dabd6b8623f
2 avril 2024
2 avril 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 02 avril 2024 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officiellePS élections pro
659d9d83aa704a07f49344af
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 18 décembre 2023 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officiellePS élections pro
65a6d80347251e2b2424ba7b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 12 janvier 2024 par Aurélie LESAGE, Juge assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c968c0355000835f6fe
10 octobre 2023
10 octobre 2023
TREMOUREUX de la SELAS GUERIN TREMOUREUX MARTIN, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- OPDT N° 152 Nous, Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b9f99e8452800008b2b793
28 octobre 2023
28 octobre 2023
RG N° RG 19/01195, ENTRE : SAS KOLYS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 502663 Représentée par Me Alexis
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
65c3d96dc432ce7d11a6f0ce
1 février 2024
1 février 2024
GELIED AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Marie-claude ALEXIS - #B1138 DEFENDEURS M. [P] [E] Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.
Source officiellePS élections pro
661436183bbdffcd9171a84f
5 avril 2024
5 avril 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 05 avril 2024 par Anne TOULEMONT, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officielle5ème chambre 2ème section
66158798db5098996d5ad804
4 avril 2024
4 avril 2024
352J-W-B7I-C322S N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 04 Avril 2024 DEMANDERESSE Société BPCE IARD représentée par Me Alexis
Source officielleJAF section 1 cab 2
65849161e41137cbf9fc86f0
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Portalis 352J-W-B7H-C2AQQ N° MINUTE JUGEMENT rendu le 21 décembre 2023 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [M] [V] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexis
Source officielleChambre 3-2
68fb978511af6ba0065f42ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[U] [V] Représentant : Me Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.P.
Source officielleCh1.3 JAF
6a10c73ecdc6046d479de25f
21 mai 2026
21 mai 2026
2026 ENTRE : DEMANDEUR Madame [O] [R] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Angie BILLEAU de la SELARL ALEXO
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301064
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Alexis X..., s'il le souhaitait, de remettre en état le chemin rural pour désenclaver ses parcelles 120 et 127, a souverainement retenu que les parcelles n'étaient pas enclavées et que le passage revendiqué
Source officiellePage 63 sur 525