Le GALL, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur le pourvoi formé par : - LUCET Alexis

avec sursis constituera une sanction bien proportionnée à la gravité des faits et bien adaptée à la personnalité de l'intéressé, jamais condamné ; que la décision déférée sera réformée en ce sens ; qu'Alexis

un article de fond, était de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il lui est imputé d'avoir logé "à moins d'un mètre de distance, une balle dans le coeur d'Alexis

Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 18 février 1999, qui, pour escroquerie et fraude dans un examen public, l'a condamné à un an d'emprisonnement

; "en ce que la chambre de l'instruction a ordonné le renvoi de Martin X... devant la cour d'assises des mineurs du Département des Pyrénées-Atlantiques du chef de complicité du viol reproché à Alexis

convaincus, c'en était même historique, que Paul X..., aujourd'hui sénateur et président de région, avait assassiné le 25 mai 1946 notre vieux copain Alexis, maire de Saint-Benoît, d'un coup de revolver

ont considéré que les éditoriaux incriminés et l'article du 25 mai 2000 étaient de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il lui est imputé d'avoir assassiné Alexis

Alexis, - Y...

Alexis C... de la liste électorale de la commune de Macouba (Martinique), alors que cet électeur aurait le centre de ses intérêts dans la commune ; Mais attendu qu'en retenant qu'il résultait des pièces

A notre avis, c'est un alibi, évidemment, Paul X... voulait tout simplement revoir Lyon qu'il a connue en 1947 quand il fut condamné aux assises pour avoir assassiné Alexis A......

CONSEIL, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2000, qui, après avoir condamné Edmond Y... pour abus de confiance aggravé, faux et usage, et Alexis

Mohamed, - RENARD Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 1997, qui, pour vols avec destruction ou détérioration, les a condamnés, le premier

A..., le 25 mai 1946" ; que les imputations diffamatoires, et en l'occurrence celle d'avoir tué Alexis A..., sont réputées de droit faites avec l'intention de nuire ; que les dispositions précitées

Alexis X..., 100 parts représentatives de la moitié du capital de la société en nom collectif (SNC) Alexis X... ; que l'acte indiquait qu'au 31 juillet 1997, le compte courant de M.

Y..., Georges A... et Nicolas Z...; qu'une bagarre à mains nues a commencé entre Etienne B... et Alexis Y..., sur l'insistance de Georges A...; qu'Etienne B... ayant le dessus, ses adversaires étaient

"jusqu'en 2003" (Nadine Z...), "de 1986 à 2003" (Alexis A...), "de 1986 jusqu'en avril 2003 (Romain B...), "jusqu'en fin 2003" (Michel C...), effectuant "les tâches incombant à sa fonction" (Nadine Z..

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Le Klubbing, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Alexia

C... d'avoir été l'auteur du coup de feu ayant tué Alexis D... et des suites qui furent données à cette affaire ; qu'en écrivant que X...