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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2400906_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Geismar, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de Me Sery, avocat de la commune de
Source officielle2ème chambre
DTA_2308459_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Le rapport de Mme Geismar, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2402792_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Geismar, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2406280_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Le rapport de Mme Geismar, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2512905_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2515360_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2504856_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206863_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2400608_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2103595_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2110195_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049254321
19 décembre 2023
19 décembre 2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE GEISMAR SAS
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2307368_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Geissmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 juillet 2023 par laquelle
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053001904
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du comité social et économique de la société GEISMAR RAIL INDUSTRY TECHNOLOGIES & SERVICES - établissement de Courbevoie
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047262222
20 février 2023
20 février 2023
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du personnel au CSE de la société Geismar SAS - Etablissement de Neuilly
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87945
18 mars 2005
18 mars 2005
C/ GESMIN APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 27 Novembre 2002 RG : 2002.19 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 MARS 2005 APPELANT : Madame Nadia X... représentée
Source officielle2ème chambre
DTA_2303069_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Vincent, rapporteure publique, - et les observations de Mme D, représentant le département de l'Essonne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2306728_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 31 août 2023 : - le rapport de Mme Geismar ; - les observations de Me Collet, avocat désigné d'office représentant M. E, assisté de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303742_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Le rapport de Mme Geismar, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2208300_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère ; - et les observations de Me Turhalli, avocate de M. B.
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