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6 766 résultats pour « Geismann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723f5cd58014677410668

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

Robert X..., en cassation de deux arrêts rendus les 1er avril 1993 et 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit de la société Geimsa, société anonyme, dont le

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01046

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

Maron, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat des sociétés Gesmar Paris et Gesmar CH, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu les articles 462 et 463 du code de procédure civile

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200992

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Elle expose que, titulaire d'un master en langue et civilisation étrangères, mention littérature romano-germanique (langue française), elle a développé très tôt une appétence pour la langue française,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00774

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société German

Source officielle
CC

civ2

6137268bcd58014677426677

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

X..., employé par la société Gesmin (la société) comme caissier d'une station-service, a été victime d'un accident du travail ; que pour échapper à ses agresseurs, il a rejoint son local blindé pour en

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb86a5cdc6046d4763accf

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

1995 B 2171 Représentant légal : GEISMAR représentée par M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb86c8cdc6046d4763af3c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

2001 B 257 Représentant légal : GEISMAR représentée par M.

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TCOM

7ème chambre

69eb8681cdc6046d4763a766

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

1957 B 80071 Représentant légal : GEISMAR représentée par M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb8652cdc6046d4763a3ef

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 1 Avril 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00348 SAS GEISMAR N° RG : 2025P00332 DEBITEUR SAS GEISMAR [Adresse 1] RCS NANTERRE : 562076117 1980

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TA

2ème chambre

DTA_2300792_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007973_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 23 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00440

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

qu'en considérant néanmoins que la somme prévue par le contrat « ne concern(ait) pas la prime de langue », mais « une augmentation de salaire dès que (la salariée) aurait atteint un niveau en langue germanique

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CC

comm

6137235dcd58014677408d62

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

télex en date du 15 décembre 1992 émanant de la banque Eksim que le donneur d'ordre avait, antérieurement à cette date, reçu une attestation, laquelle, après avoir visé les deux navires Wana Bhum et German

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e38

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

réitérée ("Et puis voilà que mon pays, la France, ma patrie, ma terre, est de nouveau envahi...") ne peut être dissociée du début de l'article dans lequel Brigitte X... rappelait "l'envahissement germanique

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TA

2ème chambre

DTA_2100386_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 7 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

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CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007618679

Admin. suprême

24 juillet 1981

24 juillet 1981

SOMMAIRE ENREGISTREE LE 13 SEPTEMBRE 1977 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT SOUS LE N° 9 552 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 26 MAI 1978 PRESENTES PAR LA SOCIETE COMMUNE "GEISMANN-FRERES

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TA

8ème chambre

DTA_2302421_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

B..., représenté par Me Geissmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 25 janvier 2023 par laquelle la commune de Corbeil-Essonnes a refusé de réexaminer sa demande

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TA

2ème chambre

DTA_2109600_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Délibéré après l'audience du 10 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

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TA

2ème chambre

DTA_2203032_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Le rapport de Mme Geismar, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300704_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Le rapport de Mme Geismar, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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