CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 990 résultats pour « Brient »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437c2f823e6dd0f8bf812a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437d42823e6dd0f8bf815c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63b91ae9b63d827c909cacfa

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63b91aedb63d827c909cad14

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63b91aedb63d827c909cad16

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab756f36bfc00008d68db5

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab758336bfc00008d68dbf

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab75ef36bfc00008d68df5

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

653ca6a683c9498318209d8b

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

653ca6a683c9498318209d8d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

653ca6a783c9498318209d8f

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

653ca6a783c9498318209d93

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

653ca6ae83c9498318209db9

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

653ca6ae83c9498318209dbb

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

653ca6af83c9498318209dc5

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01205

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

627f48e9551627057d32e0c6

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel LAFON

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5302fc178212f7caf1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Monsieur Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Ludivine ASSEM, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0217ef77d000880b575

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b947595a029d9e20d847b7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle

Page 54 sur 350

← PrécédentSuivant →