Rodolphe X..., 2°- rejette la demande présentée par M.

Albert, Rodolphe, Frédéric et Ludovic A...

Rodolphe DE X...- Z... C / François Y...

Rodolphe, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Haute-Loire, en date du 24 octobre 1997, qui les a condamnés, pour vol avec violences ayant entraîné la mort et délit connexe, le premier, à 12 ans

Rodolphe X ; Vu, enregistré, le 1er avril 2004 au greffe tribunal administratif de Poitiers, la requête présentée par M. Rodolphe X, demeurant ... ; M.

Article 3 : L'Etat versera une somme de 1 000 euros à Me Rodolphe Prezioso au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve

FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 28 décembre 1996, la société PIANOS DAUDE a vendu à Monsieur Rodolphe X... un piano demi-queue pour le prix de 130.000 francs.

LDS CHAUFFAGE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Rodolphe DE X..., demeurant ...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité de création et de production Rodolphe

APPELANT Maître Marie-Agnès Y...es qualité de mandataire liquidateur de la SARL STMS BOPI ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée INTIMÉS Monsieur Rodolphe X... ... 97137 TERRE

Rodolphe Y...

Rodolphe X... demeurant ... ; M.

Rodolphe, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 1991 qui, pour émission de chèques sans provision l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis

Rodolphe Z... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 28 octobre 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'allocation d'une indemnité

[Localité 4] Représentée par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, substitué par Me Aurélie VIRLOGEUX, avocate au barreau de DIJON, *** Nous, Rodolphe

ELIOR SERVICE PROPRETE ET SANTE (ESPS) [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Rodolphe LOCTIN de la SELEURL Cabinet Rodolphe LOCTIN, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0283

de Mme Liliane Y... épouse X..., décédée ... 29140 MELGVEN Mademoiselle Jessica X..., prise en sa qualité d'héritière de Mme Liliane Y... épouse X..., décédée ... 49000 ANGERS Monsieur Rodolphe

Bahija Ouldkha Ta, Daniel Winterstein, Andrea Winterstein, Angélique Wess, Neslie Wess, Franck Wess, Soufiane Elayachi, Amandine Dourlet, Michael Melet, Alice Wess, Sam Wess, Thierry Courtois, Wess Rodolphe

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Rodolphe X... de sa demande de dommages-intérêts relative à l'annulation de la sanction du 15 septembre 2006