CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 609 résultats pour « Timotei »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2308238_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. La rapporteure, H.

Source officielle

Page 36 sur 81

← PrécédentSuivant →
TA

1ère chambre

DTA_2308391_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2415893_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère ; Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410129_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère ; Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410198_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410252_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère ; Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. Le rapporteur, H.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a1136cbcdc6046d47a637ff

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

KLM, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Timothée BRAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0442

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d88c25a97f0381f4dc0

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

INTIMÉ Maître [U] [C] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Timothée

Source officielle
CA

Chambre 4-5

602f0a7d0d965c7041bdd31d

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Portalis DBVB-V-B7D-BFMMT [N] [D] C/ Société PASCAL COSTE COIFFURE Copie exécutoire délivrée le : 18/02/21 à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE - Me Timothée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02701

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

Johan D..., Timothé E..., Martin F..., Mick G...et Norman G...; qu'à l'entrée du village de Koumac, le véhicule sortait de la chaussée pour s'immobiliser en contrebas après avoir fait une série de tonneaux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008518_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2415680_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-3049480-3373009

Admin. suprême

4 mars 2010

4 mars 2010

xa0;   Georgy Matyushkin , Agent ,       Oxana Sirotkina , Vladislav Starzhenetskiy , Ivan Plyushkov ,   Natalia Elina , Michael Swainston , Maya Lester , Stephen Midwinter , Timothy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a2

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

poursuites et diligences de son représentant légal ... 69003 LYON 03 représentée et assistée de la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Timothée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64a7b1f13bcaf505db696905

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marie CORNELIE-WEIL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 201 DÉFENDEUR Monsieur [S] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Timothé

Source officielle
TJ

Référés

670d729b64f81b1bb310fec5

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

LCBATI’ECOLO [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Timothée SAURON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310154_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310317_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310495_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303004_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juin 2024.

Source officielle