domiciliés [...]                                                , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2016 par la cour d'appel d'Angers (chambre A civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société La Timonière

Timothy, - X... Joseph, civilement responsable, - Y...

Timothée E..., domicilié [...]                      , 2°/ à M.

X..., salarié de la SNCF depuis le 22 janvier 1973, dont le contrat a été repris par la SNAT en 1990, stabilisé dans l'emploi de second maître timonier depuis le 1er janvier 1986 sur la ligne Dieppe-Newhaven

1 Avis n° 2025-118 du 11 février 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Timothée Nicolas LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Timothy, John Z..., demeurant 96 Lakeside Drive, Monson - Mass 01057 (USA), 2°/ Mme C..., A...

sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BESANCON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2003, qui a renvoyé Timothée

constitué en 1995 la société civile immobilière Tigama (la SCI) ; qu'en 1997, M. et Mme X... ont fait donation-partage de la nue-propriété de leurs parts à leurs trois enfants, Marie-Laure, Y... et Timothée

les pourvois n° G 05-17.507 et n° G 05-15.851 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Philippe X... est décédé le 29 mai 1997, laissant pour lui succéder ses deux fils Timothée

La société Timmotec a fait dresser le 9 juin 2017 un constat d'huissier de justice.

DÉFÉRÉE : 21/00250 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 06 Novembre 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [P] [L] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Nathalie TIMOTEI

TIMOTEO, reconnu coupable des délits d'homicide et de blessures involontaires par conducteur d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation,

suivant : Donne acte à la société Fiedor du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre de la société Socotec et la société Avant propos ; Met hors de cause les société Getec et Timmotec

: 2026P00023 DEBITEUR SARL [J] Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] 819 994 054 - 2016 B 2045 Représentant légal : Eric BANQUIER, Gérant, demeurant [Adresse 2], Comparaissant, assisté de Maître Timothée

POINT MONEGO [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Marc TABARY, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 433 Plaidant: Me Nathalie TIMOTEI de la SELARL CABINET

POINT MONEGO [Adresse 7] [Adresse 10] [Localité 5] Représentant : Me Marc TABARY, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 433 Plaidant : Me Nathalie TIMOTEI de la SELARL CABINET TIMOTEI

Paris, avocat plaidant DEFENDERESSES A LA RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE La SAS Getec prise en la personne de son président ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 3] La SARL Timmotec

de retard ; "aux motifs que "Gabriel X... a obtenu, le 20 février 1968, un permis de construire pour la création d'une porcherie à Roquevaire ; qu'à la suite de plaintes déposées par ses voisins, Timothy