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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2411512_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Segado. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2512469_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Par un courrier, enregistré le 23 février 2026, le centre hospitalier de Cambrai, représenté par Me Segard, indique au tribunal que les pièces demandées par le requérant lui ont été adressées.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008238829
16 novembre 2006
16 novembre 2006
SEGARD est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. Jean-Claude A et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2206682_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 13 avril 2023, le centre hospitalier de Calais, représenté par Me Segard, demande au tribunal de lui donner acte qu'il accepte la créance de la CPAM de la Côte d'Opale
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2306711_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2023, le centre hospitalier régional de Lille, représenté par Me Segard, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions à fin d'annulation et au rejet
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2201525_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 décembre 2022, le centre hospitalier régional universitaire de Lille représenté par Me Segard conclut à la limitation des demandes indemnitaires formulées par
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2110132_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 février 2022, l'établissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110481
21 juin 2023
21 juin 2023
chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société BCM & associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Segard
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2404762_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2024, la communauté de communes Carmausin-Ségala, représentée par Me Marco, demande au juge des référés d’ordonner une expertise aux
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62d1
9 janvier 2023
9 janvier 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ae13ef607c90ab62d7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ae13ef607c90ab62d9
9 janvier 2023
9 janvier 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielle6ème chambre
DTA_2310077_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Segado, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205144_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. La rapporteure, N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2400179_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2025. La rapporteure, P.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2402285_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10761
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Segond, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Dimplex solutions thermodynamiques, de la SARL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10427
14 mai 2025
14 mai 2025
Sur le rapport de Mme Segond, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10546
11 juin 2025
11 juin 2025
Sur le rapport de Mme Segond, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat du Comité de gestion des oeuvres sociales hospitalières de la Guadeloupe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO11029
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Segond, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
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