CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 244 résultats pour « Machado »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402458_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Machado La République mande et ordonne au préfet des Bouches du Rhône en ce qui le concerne et à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403951_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Machado La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2408160_20240904

Administratif

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Machado La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2408640_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Machado La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302539_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Machado, greffier d'audience, Mme C a lu son rapport. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302640_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Machado De Andrade, greffier d'audience : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Harris, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302837_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Machado, greffier d'audience, et en l'absence des parties. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302978_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Machado, greffier d'audience. Mme C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Mhateli, avocate de Mme B, présente. - le préfet des Bouches-du-Rhône n'étant pas représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302982_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Machado, greffier d'audience, et en l'absence des parties. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302999_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Machado, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Gilbert, avocate de Mme A C, présente ; - le préfet des Bouches-du-Rhône n'étant pas représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304276_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Machado, greffier d'audience, Mme D a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Belotti, qui indique maintenir ses conclusions dès lors qu'il n'est pas établi que le récépissé concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304277_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Machado, greffier d'audience, et en l'absence des parties. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304278_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Machado, greffier d'audience, et en l'absence des parties. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03926_20231009

Admin. Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

C B, représenté par Me Silva Machado, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement nos 2308000, 2308832 du 8 août 2023 du tribunal administratif de Montreuil en tant qu'il a rejeté ses conclusions tendant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306612_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Machado, greffier d'audience - le rapport de Mme Menasseyre, juge des référés, - les observations que Me Colin, substituant Me Colas, qui maintient ses conclusions et développe les moyens soulevés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307522_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

A B D C, représenté par Me Machado Torres, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400603_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Machado, greffier d'audience : - le rapport de Mme Hogedez, - aucune des parties n'étant présentes ou représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2402161_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

D C et Mme B A épouse C, représentés par Me Machado Torres, demandent au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310879_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Machado De Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Jorda-Lecroq, juge des référés, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310881_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Machado De Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Jorda-Lecroq, juge des référés, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

Page 32 sur 113

← PrécédentSuivant →