AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6263993981d302277d8e8c74
22 avril 2022
22 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263994181d302277d8e8c96
22 avril 2022
22 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263994281d302277d8e8c9a
22 avril 2022
22 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6360ca913c369c7f7499702f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Joanna FABBY
Source officielleChambre Civile
627f48cc551627057d32df1e
13 mai 2022
13 mai 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67b8d50df3224acf5827685b
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2205d6f7f678d4956a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
par le Président du TC de [Localité 5] N° RG : 2023R01291 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Lalia MIR, avocat au barreau de VERSAILLES (551) Me Fanny
Source officielleChambre Sociale
672088f4d9b5cc5d4430a13a
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 17 Octobre 2024, NOUS, Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officiellePôle social
65b949b15a029d9e20daeda5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
: Mme [R] [X] [Adresse 2] [Localité 1] non comparante DEFENDERESSE : CPAM DES BOUCHES DU RHONE CPAM 13866 [Adresse 3] [Adresse 3] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Fanny
Source officiellePôle social
65b949b45a029d9e20daee02
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Mme [T] [B] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante DEFENDERESSE : CPAM DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Fanny
Source officiellePôle social
65b949b55a029d9e20daee21
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Mme [B] [M] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante DEFENDERESSE : CPAM DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 2] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Fanny
Source officielleChambre Civile
68f29633e97b8c1829961ea5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] N° RC 25/00109 Le : 09 Octobre 2025 N° Minute : O- /2025 NH/SNR ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Copie exécutoire / Expédition le à Me Fanny CHAVRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279d
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Florent BERDEAUX-GACOGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1515 Assisté sur l'audience par Me Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2163, substitué sur l'audience par Me Fanny
Source officiellecr
613726a6cd58014677427639
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Fanny, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 10 mars 2005, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de blanchiment aggravé a confirmé la décision
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06559_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par un courrier du 18 mars 2026, Me Fadier, représentant M. A..., a informé la cour du décès de son client.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2406035_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
B A, représenté par Me Fadier, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer une attestation
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2205499_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 juillet et 1er septembre 2022, le Syndicat intercommunal à vocation unique du Pôle festif du Fay (SIVU du Pôle festif du Fay
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0829DEC006479601
29 août 2002
29 août 2002
En août 1997, la requérante adressa un courrier à la juge des enfants, demandant à pouvoir héberger ses deux enfants, Billy et Fanny (Fanny étant à ce stade aussi en famille d’accueil) à
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2504757_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A B, représenté par Me Fady, demande au tribunal d'effacer la mention relative à une suspension de son permis de conduire du relevé d'information intégral ou, à titre subsidiaire, de restreindre l'accès
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69eb56c5cdc6046d475edf26
14 avril 2026
14 avril 2026
PLAISIR D'EIRE SOI (SAS) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Madame BOULFRAY Fanny
Source officiellePage 30 sur 371