CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

206 résultats pour « Mathilde ARMAND »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7éme chambre

DTA_2109400_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A B et son épouse ont été imposés à l'impôt sur le revenu au titre de l'année 2020, conformément à leurs déclarations.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2100780_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La société à responsabilité limitée (SARL) B peinture décoration, dont M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474829.20231110

Admin. suprême

10 novembre 2023

10 novembre 2023

jugement n° 2002152 du 19 mai 2022, le tribunal administratif de Montpellier a annulé la décision du 10 décembre 2019 et a enjoint à la métropole Montpellier Méditerranée Métropole de proposer à la société Arman

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1ce

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Armand AUDEGOND, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10

Source officielle
TA

7ème chambre - Juge unique

DTA_2109547_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9114f

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Mathieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91159

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Mathieu X...

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2007442_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Armand, rapporteur public, - et les observations de Mme C, représentant le préfet des Yvelines. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2102715_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A et Mme C B ont été imposés à l'impôt sur le revenu au titre des années 2017, 2018 et 2019 conformément à leurs déclarations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9311f

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b780b1d994348a627a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LUSTR’ELEC ZA LA MASSUE RUE EDOUARD BRANLY 35170 BRUZ Société SMABTP ès-qualité d’assureur de la société LUSTRELEC LE SAS et MAUGENDRE 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentées par Maître Emmanuelle

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2206049_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2205999_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88200

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

Mathias né le 29 Mai 1984 à ST GIRONS Fils de B... René et de A...

Source officielle
CC

cr

613725eecd580146774219ef

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

P..., veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs Armand, François et Matthieu, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6348ff0263d497adffda3e0c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

] né le 19 avril 1977 à [Localité 41], demeurant [Adresse 39] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Pierre ARMANDO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603758622775413614e09762

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

au répertoire général : 13/02217 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Janvier 2013 -Tribunal de Commerce de CRETEIL -1ère chambre - RG n° 2011F00373 APPELANTE : SAS HOPITAL PRIVE ARMAND

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2008582_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2110621_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par une décision du 18 octobre 2021, la principale du collège Louise Weiss situé à Nozay (Essonne), a infligé à M.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2205149_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 3 sur 11

← PrécédentSuivant →