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110 résultats pour « Alexandre OPSOMER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

66878d1705d6f7f678d494c0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Juillet 2021 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 19/06467 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexandre

Source officielle

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CA

16e chambre

5fca75be5fa84862ebd83cc7

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

16/03949 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08/10/2020 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642ce70bb2f8a66ca618fa

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

numéro 885 241 208, dont le siège social est situé [Adresse 4] à [Localité 9], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant pour avocat Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69d88649cdc6046d47b9efd0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, avocat au barreau de CHARTRES Me Alexandre OPSOMER de la SELEURL OPSOMER AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

669a01b7bf9da27f384b0f0a

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

18.07.2024 à : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Carine TARLET de la SELEURL CABINET TARLET, avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9b9a11f1253af948863f6

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Grande Instance de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00303 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle TOUSSAINT Me Emmanuel MOREAU Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66878d1c05d6f7f678d4950a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

rendue le 13 Mars 2023 par le Juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Nanterre N° Chambre : 8 N° RG : 21/06100 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149826e046654dc50ca7

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

déférée à la cour : Jugement rendu le 15 mai 2023 par le Tribunal de proximité de SANNOIS Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07/01/25 à : Me Emilie VAN HEULE Me Alexandre

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661980be1b7735881a7c59bf

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

GAVACHE, Greffière DEMANDEUR au principal et défendeur à l’incident : Monsieur [Z] [Y] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 10], demeurant Chez Madame [N] [C] - [Adresse 2] représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Référés

67f9704f0ea89248182aa4ea

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Portalis DB3R-W-B7I-Z2ZZ N° minute : [G] [Y] c/ [K] [R] exerçant sous l’enseigne CARS AUTOMOBILES N3 DEMANDERESSE Madame [G] [Y] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97faf19a7f19a7830caa4

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DEFENDERESSE La GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES - GMF, assurance mutuelle, située [Adresse 3], prise en la personne de ses représentants légaux demeurant audit siège social, représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65c28c2ba2af13da68689dee

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

simplifiée, immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le n° 750 686 941, ayant son siège social [Adresse 12], prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f41

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Assurances, immatriculée au RCS de Niort sous le n° 401 380 472, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

6887c541e11322f258e1a946

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Z] [P] [I] [K] né le 24 juillet 1970 à [Localité 5] (ANGOLA) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, avocats au barreau de VERSAILLES ET : DEFENDEUR(S) :

Source officielle
CA

16e chambre

627df9950d41e0057d43e817

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

le Juge de l'exécution de Versailles N° RG : 20/02841 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Karine LEVESQUE avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

635237bb8c924eadffcc4aa8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Décembre 2020 par le Tribunal de Grande Instance de Versailles N° Chambre : 3 N° RG : 18/05768 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Florence POIRE Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6628a181b2cb67000826a6e7

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

par le Juge des contentieux de la protection de ST GERMAIN EN LAYE N° RG : 11-21-559 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :23/04/24 à : Me Véronique BROSSEAU Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66201838f05edb385fb304f9

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

inscrite au R.C.S NANTERRE sous le n° 840 869 549, dont le siège social est [Adresse 4], [Localité 9], prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a10a900cdc6046d479b8e38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LEADER UNDERWRITING enregistré au RCS de VERSAILLES sous le No. 750 686 941, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Alexandre OPSOMER de la SELEURL OPSOMER AVOCAT, avocats au

Source officielle
CA

3e chambre

5fd939044415271dfa39caed

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Juillet 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 16/01978 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Alexandre

Source officielle