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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre
68efebf3c07170de10e4a7cb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
25/00367 - N° Portalis DB22-W-B7J-SV2K DEMANDEURS : Monsieur [D] [G], né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 7], de nationalité Française, Retraité, demeurant [Adresse 2], représenté par Maître Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre
67115a35ffbc793219adb24a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
siège est situé [Adresse 1], elle-même représentée par ses dirigeants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Eric GOMEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J067, Me Alexandre
Source officielleTPX VER CG FOND
681a58e95eb387f553b9b8b9
1 avril 2025
1 avril 2025
W-B7I-SBPW 56C Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution [Y] [P], [L] [P] C/ SAS PIANOS HANLET Copies certifiées conformes délivrées le à Me Alexandre
Source officielle4e chambre 2e section
627b564276c5d9057df80342
10 mai 2022
10 mai 2022
rendu le 18 Mars 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 17/04045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jérôme NALET Me Alexandre
Source officielle20e chambre
63bfb3a15e2fbe7c90043ac9
11 janvier 2023
11 janvier 2023
DBV3-V-B7E-T5WL ORD TAXE Du 11 JANVIER 2023 Copies exécutoires délivrées le : à : Madame [W] [Z] Me Ghislaine MAZZEI-BEAUGRAND Maître Franck MICHEL Me Alexandre
Source officielleChambre des Référés
67f56eeabbf04ef7857bc399
8 avril 2025
8 avril 2025
social est situé [Adresse 3], immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 980 701 916, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre
677d82feb032d83cfd3e8332
7 octobre 2024
7 octobre 2024
RCS de Lille Métropole sous le n° 311 087 175, dont le siège est situé [Adresse 1], elle-même représentée par ses dirigeants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Maître Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre
67115a35ffbc793219adb25e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
RCS de Lille Métropole sous le n° 311 087 175, dont le siège est situé [Adresse 1], elle-même représentée par ses dirigeants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Maître Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre
67115a31ffbc793219adb1e6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[Adresse 2] [Localité 1], elle-même représentée par ses dirigeants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Me Eric GOMEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J067, Me Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre
67115a32ffbc793219adb1f1
14 octobre 2024
14 octobre 2024
siège est situé [Adresse 1], elle-même représentée par ses dirigeants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Me Eric GOMEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J067, Me Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre
67115a32ffbc793219adb1f4
14 octobre 2024
14 octobre 2024
siège est situé [Adresse 1], elle-même représentée par ses dirigeants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Me Eric GOMEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J067, Me Alexandre
Source officielleQuatrième Chambre
670036b4c34eb4cc85796a79
4 octobre 2024
4 octobre 2024
représentées par Me Muriel AMSELLEM, avocat au barreau de PARIS, Me Camille BROSSEAU-GOTTI, avocat au barreau de VERSAILLES Copie exécutoire à Me Camille BROSSEAU-GOTTI, Maître Anne-sophie PUYBARET, Maître Alexandre
Source officielle1re chambre 2e section
64364d7b29c3df04f589a670
11 avril 2023
11 avril 2023
] [Adresse 14] [Localité 10] Représentant : Maître Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 269 Madame [E] [I] épouse [G] [Adresse 14] [Localité 10]
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31e071dfcd83182017b4
10 août 2023
10 août 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 269 - N° du dossier 207/22 INTIME **********
Source officielleChambre des Référés
UISERIE, déclare se désister de son instance et de son actionc/S.C
65c28c2ca2af13da68689e11
1 février 2024
1 février 2024
[Adresse 2], prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 *** Nous, Charlotte MASQUART
Source officielleChambre civile 1-2
65a7864a8121050008662fa6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
AUTO BILAN CLAMART 92 Ayant son siège [Adresse 1] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Alexandre OPSOMER
Source officielleChambre des Référés
67fea96c7a459da3dcdebb73
10 avril 2025
10 avril 2025
RCS de [Localité 4] sous le numéro 453 237 570, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social ayant pour avocat Me Alexandre
Source officielleChambre des Référés
65a97fb119a7f19a7830cad3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Philippe CASSAGNES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 523 DEFENDEURS Monsieur [I] [W], demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257ffcf93851fdd648f3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
le 30 Novembre 2022 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2021F00159 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cindy FOUTEL Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f8b
9 août 2021
9 août 2021
par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 3ème No RG : 16/09309 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Louis DELVOLVE Me Gilles PARUELLE Me Alexandre
Source officiellePage 1 sur 6