Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
65449c79c71a6a83181c8bd0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Novembre 2023.
Source officielle17e Chambre
603752319724b1301be5be0f
14 avril 2015
14 avril 2015
U COTTONE Grosse délivrée le : à : Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA Me Angeline TOMASI, avocat au barreau de BASTIA Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87182
18 novembre 2004
18 novembre 2004
C/ Angelina DELLA Y... épouse Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93196
20 avril 2016
20 avril 2016
décédé le 12 mai 1923 a eu deux enfants : Vénitienne Y... décédée sans enfant et Costantin Y... né le 10 avril 1890, décédé sans enfant le 16 mars 1970, dit le " docteur " Constantin Y..., qui a épousé Angelina
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0122DEC006489001
22 janvier 2004
22 janvier 2004
s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .s23A41E03 { width:36pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 64890/01 présentée par Angelina
Source officielleRétention Administrative
696f6137cdc6046d47f8849b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CHENIGUER, avocat au barreaud'AIX-EN-PROVENCE MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 janvier 2026 devant Mme Amandine ANCELIN
Source officielleChambre 3-4
6312eed22e6a8e4f13ca60bd
26 août 2022
26 août 2022
l'instance opposant : Mme [R] [O] épouse [S] Représentant : Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE Appelante à Mme [T] [O] épouse [P] Représentant : Me Philippe KAIGL de la SCP KAIGL - ANGELOZZI
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202597_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Antolini La République mande et ordonne au ministre de l'Education nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300166_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Antolini La République mande et ordonne à la préfète du Gard en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301168_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
ANTOLINI La République mande et ordonne au préfet de l'Ardèche en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100500_20220808
8 août 2022
8 août 2022
ANTOLINI La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100858_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2103429_20220825
25 août 2022
25 août 2022
ANTOLINI La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2104044_20230821
21 août 2023
21 août 2023
ANTOLINI La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202979_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2201013_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102157_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Antolini, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000956_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Antolini, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, représentant Nîmes Métropole. Une note en délibéré, présentée par M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200706_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
C A, représenté par Me Angelini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 décembre 2021 par lequel le garde des sceaux, ministre de la justice, a prononcé à son encontre une sanction disciplinaire
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139e
2 avril 2014
2 avril 2014
née le 10 Septembre 1952 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO assistée de Me Jean Pierre MAUREL de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Renée Marie Angeline Rosette Y...épouse
Source officiellePage 29 sur 244