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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2300457_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bélot, - et les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique. Une note en délibéré a été enregistrée pour le préfet des Yvelines le 11 décembre 2025.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2410377_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, signé S.

Source officielle
CC

civ1

61372408cd580146774115b5

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

d'une violation de l'article 1356 du Code civil, le moyen, par lequel il est reproché à l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 2000) d'avoir débouté la société civile professionnelle d'avocats Guilloux-Belot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_1904294_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c171dfcd831820172e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

ENER'GYM [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Alain BELOT de la SELASU ALAIN BELOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoît DE LAPASSE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

comm

61372427cd58014677412fa8

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

X... s'est porté caution solidaire des engagements de la société Bevato (la société), à l'égard de la société BICS, le 7 mars 1985 à concurrence de 650 000 francs et le 25 juin 1996 à concurrence de 400

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2300341_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

B A demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation à laquelle il a été assujettie au titre de l'année 2022 pour un local situé Le Bachetey, 2ème canton à Beulotte Saint Laurent.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301926_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juin 2023, la SAS Télé Saint-Quentin, représentée par la SCP Béjin-Camus-Belot, demande au tribunal : - de dire que Télé Saint-Quentin est

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510857_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2512215_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M. A... C...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2513214_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2504640_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2304089_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505480_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505490_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2209149_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205694_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2507019_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2507263_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2501580_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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