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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2309464_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Laforêt, premier conseiller, - et les observations de Me Cardot, représentant M. A, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2219431_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1991:188
7 mai 1991
7 mai 1991
#Régimen de precios de venta a por menor de las labores del tabaco - Artículo 30 del Tratado.#Asunto C-287/89.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76e0d808eb34e4557aa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel TURPIN de la SELEURL SELURL JURIS LABORIS, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-MALO Représentée par Me Anne BOIVIN-GOSSELIN, Postulant, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00746
9 avril 2008
9 avril 2008
dont l'objet est l'activité de fabrication de jouets, chaussures et articles de puériculture ; que Mme X... qui détenait 27 % du capital a été engagée en qualité de contremaître responsable du site de Labrit
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64e05b57c4941ad969e2fb9a
11 août 2023
11 août 2023
attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 24 Octobre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 21/00255 APPELANTE Société [4] Représentée par Me Tal LETKO BURIAN de la SELARL LAMORIL-WILLEMETZ-LETKO-BURIAN
Source officiellesoc
613722c7cd5801467740156e
19 février 1997
19 février 1997
d'un jugement rendu le 14 mars 1996 par le tribunal d'instance de Pantin (élections professionnelles), au profit : 1°/ de l'association Paralysés de France, dont le siège est Résidence Clothilde Lamborot
Source officielleJLD
697725dacdc6046d47bdd3e8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les certificats de la période d’observation relèvent notamment une agitation psychomotrice, un contact altéré, un discours logorrhéique et une importante labilité émotionnelle.
Source officielleJuge libertés & détention
669640dbf5112d8edd056f20
5 juillet 2024
5 juillet 2024
atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - désorganisation psychique majeure, diffluence, instabilité psychomotrice, irritabilité, imprévisibilité, - thymie fluctuante, labilité
Source officielleJuge libertés & détention
6685a6111d2b47a9d8ce0270
2 juillet 2024
2 juillet 2024
un péril imminent pour sa santé ou sa vie ; il était fait état des éléments suivants : - patiente bipolaire en phase maniaque avec agitation psychomotrice, - propos incohérent avec tachypsychie et labilité
Source officielleJuge Libertés Détention
67801ca09c3ba90f51dc1918
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle présentait une irritabilité, une labilité émotionnelle avec une tachypsychie majorée. Elle souffrait également d'une diminution des temps de sommeil.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2310223_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2310334_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2024. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2310499_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2305525_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2200765_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Délibéré après l'audience du 27 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Marchand, première conseillère.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2016891_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 15 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2017691_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
régional des finances publiques d'Ile de France et de Paris, pôle juridictionnel administratif Délibéré après l'audience du 13 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt
Source officielle2ème chambre
DTA_2004345_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2114392_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 1er septembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officiellePage 24 sur 168
du 1 Square du Dr Laborit
26/09/2018
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LABORIT
07/02/2017
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TURQUOISE ET CHOCOLAT, MAISON SIMONET DE LABORIT, SIMOET DE LABORIE, Charles
Acte sous seings privés enregistré au SIE de Bourg en Bresse le 6.10.2015 bordereau 2015/ 1 608 Case 8 domicile ancien propriétaire : Charles SIMONET DE LABORIE 736 chemin de la pierre 01480 SAVIGNEUX
22/11/2015
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TURQUOISE ET CHOCOLAT, MAISON SIMONET DE LABORIT, SIMOET DE LABORIE, Charles
Acte sous seings privés enregistré au SIE de Bourg en Bresse le 6.10.2015 bordereau 2015/ 1 608 Case 8 domicile ancien propriétaire : Charles SIMONET DE LABORIE 736 chemin de la pierre 01480 SAVIGNEUX
02/11/2015
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