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2 262 résultats pour « Simeray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2208807_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

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3ème Chambre

DTA_2203623_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206697_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207993_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202967_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207546_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302255_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203484_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray, - et les observations de Me Djellouli, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

comm

6137216ecd580146773f3b03

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

confirmatif attaqué, que M. et Mme Pierre X... se sont portés cautions solidaires envers la Banque Rivaud (la banque), dans les limites de la somme de 1 300 000 francs, des obligations de la société anonyme Simetal

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-188

droit de la concurrence

14 décembre 2011

14 décembre 2011

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Simeda par la société But International

Résumé IA — à vérifier
TA

3ème Chambre

DTA_2306437_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray, - les observations de Me Kuhn-Massot Olivier pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303503_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209997_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray, - les conclusions de Mme Giocanti, rapporteure publique, - les observations de Me Ibrahim, représentant M. B.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2210495_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique ; - le rapport de Mme Simeray, - les observations de Me Gonand, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003867_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404896_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray, - les observations de Me Rikabi, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404899_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray, - les observations de Me Rikabi, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305395_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209719_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207203_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique ainsi que les observations de Me Mazzarello pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle